Centrale des marchés
69 fourniture de matériels et équipements destinés à l'entretien des bâtiments d'un établissement recevant du public à Villeurbanne 69 fourniture de matériels et équipements destinés à l'entretien des bâtiments d'un établissement recevant du public à Villeurbanne ville : Villeurbanne Cedex lieu : 43 Bd du 11 novembre 1918 ...
Université Claude Bernard Lyon 1 69622Villeurbanne marches@univ-lyon1.fr 0472447965
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69 fourniture de matériels et équipements destinés à l'entretien des bâtiments d'un établissement recevant du public à Villeurbanne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1154835

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/07/14)
236212-2014
BOAMP (11/07/14)
14-104965

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Claude Bernard Lyon 1, 43 Bd du 11 novembre 1918 43 Bd du 11 novembre 1918, à l'attention de Mme FILIPPINI Virginie, F-69622 Villeurbanne Cedex. E-mail : marches@univ-lyon1.fr. Fax : (+33) 4 72 44 79 65.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-lyon1.fr/.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :

Autre : enseignement supérieur et recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de matériels et équipements pour la maintenance des installations de chauffage, ventilation, plomberie et sanitaire pour l'ensemble des sites de l'ucbl.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent accord-cadre concerne la fourniture de matériels et équipements destinés à l'entretien des bâtiments d'un établissement recevant du public.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39715300, 44115220,42520000,44411000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations (sous-pondération : se référer au règlement de la consultation) : 60 %.
2. dossier technique : 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14015F.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 036-058976 du 20/02/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Matériel et équipement de chauffage et ventilation
V.1) Date d'attribution du marché : 21 juin 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Descours et Cabaud, 174 avenue de Pressensé, 69634 Vénissieux.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Matériel et équipement de plomberie et sanitaire
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juin 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Moreau SAS, 35 rue Clément Ader, 69800 Saint priest Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 juillet 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 36 B, annonce n° 272 du 20 février 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr Tél. : (+33) 4 78 14 10 10

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 53, bd Vivier Merle, F-69003 Lyon Tél. : (+33) 4 72 77 05 20 Fax : (+33) 4 78 92 83 16
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché : référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative)
référé contractuel : le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja.
Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du Cja).
Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007).
Une demande indemnitaire peut également être faite.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 8 juillet 2014.

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