Centrale des marchés
69 Création de la cellule de mesure hse au bâtiment berthollet à Villeurbanne 69 Création de la cellule de mesure hse au bâtiment berthollet à Villeurbanne ville : Villeurbanne Cedex. lieu : 43 bd du 11 novembre 1918 code_postal : 69622 pays : F-
Université Claude Bernard - Lyon 1 69100Villeurbanne
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69 Création de la cellule de mesure hse au bâtiment berthollet à Villeurbanne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73743

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-65956

Travaux

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Claude Bernard - Lyon 1, 43 bd du 11 novembre 1918, contact : présidence de l'université, à l'attention de M. François - noël GILLY, F-69622 Villeurbanne Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-lyon1.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université Claude Bernard Lyon 1, 43 bd du 11 novembre 1918, contact : service des Marchés - bâtiment Daubié, à l'attention de M. Jérôme DONNET, F-69622 Villeurbanne Cedex. Tél. : (+33) 4 72 43 10 98. E-mail : marches@univ-lyon1.fr. Fax : (+33) 4 72 44 79 65

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université Claude Bernard Lyon 1, 43 bd du 11 novembre 1918, contact : service des Marchés - bâtiment Daubié, à l'attention de Mme Cécile BOBAN - pLEE, F-69622 Villeurbanne. Tél. : (+33) 4 72 44 79 61. E-mail : marches@univ-lyon1.fr. Fax : (+33) 4 72 44 79 65. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_6T6WSJrWTd

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université Claude Bernard Lyon 1, 43 bd du 11 novembre 1918, contact : service des Marchés - bâtiment Daubié, à l'attention de Mme Cécile BOBAN - pLEE, F-69622 Villeurbanne Cedex. Tél. : (+33) 4 72 44 79 61. E-mail : marches@univ-lyon1.fr. Fax : (+33) 4 72 44 79 65

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale

Autre : enseignement supérieur et recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
création de la cellule de mesure HSE au bâtiment Berthollet.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescampus de la Doua - 43, bd du 11 novembre 1918, 69622 Villeurbanne Cedex.
Code NUTS : FR716.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
création de la cellule de mesure HSE au bâtiment Berthollet.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45453000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les travaux sont décomposés en une tranche ferme et une tranche conditionnelle. La tranche conditionnelle concerne uniquement les lots 1, 2, 4, 5 et 6.
La tranche ferme correspond à la création des salles de manipulation 1 et 2 ainsi que le réaménagement du bureau et la tranche conditionnelle à la création de salle de préparation.
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : des options techniques sont prévues au marché. Elles sont décrites dans les C.C.T.P correspondants.
Option n° 1 - lot 2 : tranche conditionnelle - carrelage collé sur l'existant en remplacement du carrelage scellé.
Option n° 2 - lot 5 : variante luminaire leds phase 1 et variante luminaire leds phase 2.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Démolition - cloisons - faux plafond - menuiserie bois - peinture
1) Description succincte :
Démolition - cloisons - faux plafond - menuiserie bois - peinture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45111100, 45442100,45421000,45421152.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Qualifications 1111, 6111, 4311 ou références équivalentes. Effectif 2.

Lot n° 2

Intitulé : Carrelage - faience
1) Description succincte :
Carrelage - faience

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Qualification 6312 ou références équivalentes. Effectif 1.

Lot n° 3

Intitulé : Créations de trémies et sortie en toiture
1) Description succincte :
Créations de trémies et sortie en toiture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45332300.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Qualification 2112 ou références équivalentes. Effectif 1.

Lot n° 4

Intitulé : Paillasse - mobilier - sorbonne
1) Description succincte :
Paillasse - mobilier - sorbonne

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421153, 45331000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Sur références. Effectif 1.

Lot n° 5

Intitulé : Electricité - courant faible
1) Description succincte :
Electricité - courant faible

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Qualification E2. Effectif C2.

Lot n° 6

Intitulé : Plomberie - chauffage - ventilation
1) Description succincte :
Plomberie - chauffage - ventilation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000, 45331000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Qualifications 5112, 5312 et 5422 ou références équivalentes. Effectif 2.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Une avance pourra être accordée au titulaire suivant les conditions fixées dans le cahier des charges.
Les factures seront réglées sous forme d'acomptes et d'un solde par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Financement : ressources propres / budget de l'université.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage pour l'exécution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :
- lettre de candidature (Dc1 ou forme libre);
- déclaration du candidat (Dc2);
Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché réalisés au cours des trois derniers exercices.
Liste des moyens humains et techniques.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste de références détaillées de moins de 5 ans pour des prestations identiques indiquant notamment la nature de l'opération, le montant, la date et les destinataire.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique au regard de la note méthodologique ( sous-critères énoncés à l'article 5 du règlement de la consultation)
Pondération : 40.
2. prix des prestations
Pondération : 60.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11031T.03 TRA.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 avril 2012, à 16:30

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
La durée du marché est de 19 semaines pour la tranche ferme et de 16 semaines pour la tranche conditionnelle. Ce délai inclut la période de préparation du chantier de 4 semaines pour chaque tranche.
Le retrait du Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E) est obligatoire pour participer à la consultation. Le DCE est remis aux candidats qui en font la demande auprès du Service des marchés par messagerie électronique ou télécopie.
La visite des bâtiments est recommandée. Pour cela les candidats prendront contact avec Monique bouard (dirpat 04.72.43.12.92 ou monique.bouard@univ-lyon1.fr).
Le Service des Marchés Publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10

Organe chargé des procédures de médiation : Comité régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 53 boulevard Vivier Merle, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 72 77 05 20. Fax : (+33) 4 78 92 83 16

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré-contractuel : le président du Tribunal Administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du code de justice administrative (Cja).
Référé contractuel : le président du Tribunal Administratif peut-être saisi une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L551-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja.
Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du Cja).
Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.
Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16.07.2007).
Une demande indemnitaire peut également être faite.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mars 2012

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