Centrale des marchés
14050f 69 fourniture de livres pour l'UCBL à Villeurbanne ville : Villeurbanne Cedex pays : F- code_postal : 69622 lieu : 43 Bd du 11 novembre 1918 43 Bd du 11 novembre 1918
Université Claude Bernard Lyon 1 69622Villeurbanne marches@univ-lyon1.fr 0472447965
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14050f

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244735

Date de clôture estimée : 06/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/10/14)
331517-2014
BOAMP (01/10/14)
14-146426

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Claude Bernard Lyon 1, 43 Bd du 11 novembre 1918 43 Bd du 11 novembre 1918, à l'attention de Mme FILIPPINI Virginie, F-69622 Villeurbanne Cedex. E-mail : marches@univ-lyon1.fr. Fax : (+33) 4 72 44 79 65.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-lyon1.fr/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université Claude Bernard Lyon1, bâtiment Julie Victoire Daubié - 43 Bd du 11 novembre 1918, contact : service des Marchés publics, à l'attention de Mme CREMILLIEU Isabelle, F-69622 Villeurbanne Cedex. E-mail : marches@univ-lyon1.fr. Fax : (+33) 4 72 44 79 65

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université Claude Bernard Lyon1, bâtiment Julie Victoire Daubié - 43 Bd du 11 novembre 1918, contact : service des Marchés publics, à l'attention de Mme HOMAR Frédérique, F-69622 Villeurbanne Cedex. E-mail : marches@univ-lyon1.fr. Fax : (+33) 4 72 44 79 65

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université Claude Bernard Lyon1, bâtiment Julie Victoire Daubié - 43 Bd du 11 novembre 1918, contact : service des Marchés publics, à l'attention de Mlle HOMAR Frédérique, F-69622 Villeurbanne Cedex. Fax : (+33) 4 72 44 79 65
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale

Autre : enseignement supérieur et recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
14050f.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicestous sites de l'université Claude Bernard Lyon 1.
Code NUTS , FR716, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de livres pour l'ucbl.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22110000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3 al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : des avenants et des marchés de prestations similaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Ouvrages en langue française ou étrangère, publiés par des éditeurs français ou francophones
1) Description succincte :
Ouvrages en langue française ou étrangère, publiés par des éditeurs français ou francophones : Sciences dures (dont ouvrages à diffusion restreinte notamment les actes de congrès), Sciences de l'Ingénieur, Médecine, Pharmacie, Odontologie, Sciences humaines et sociales notamment sciences de l'Education, Littérature dont bandes dessinées, ..
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Ouvrages en langues étrangères publiés par des éditeurs étrangers
1) Description succincte :
Ouvrages en langues étrangères publiés par des éditeurs étrangers : ouvrages de recherche en Sciences dures et Sciences humaines et sociales, manuels scolaires étrangers, littérature en langue originale
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000, 22111000,22112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Livres scolaires de langue française
1) Description succincte :
Livres scolaires de langue française
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22111000, 22112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Littérature pour la jeunesse : documentaires, albums, textes littéraires en langue française ou en langue originale
1) Description succincte :
Littérature pour la jeunesse : documentaires, albums, textes littéraires en langue française ou en langue originale
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Suites étrangères (commandes permanentes)
1) Description succincte :
Suites étrangères (commandes permanentes)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires pour chacun des lots selon les stipulations de l'article 2 de l'acte d'engagement.
Les prix sont ajustables par référence aux tarifs du titulaire, pour chaque période de reconduction éventuelle et ce, à la fin de la période initiale du marché.
Modalités de règlement des comptes : une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au C.C.P.
Délai global de paiement : 30 jours par virement bancaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Forme de groupement : Le marché sera conclu :
- soit avec un prestataire unique ;
- soit avec des prestataires groupés solidaires.
- soit avec des prestataires groupés conjoints avec mandataire solidaire.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
-Déclaration du chiffre d'affaires des 3 dernières années.
-capacité économique et financière : Effectif de l'entreprise, Moyens en matériel de l'entreprise.
-une liste de références détaillées de moins de 5 ans indiquant, notamment la nature de l'opération, le montant, la date et le destinataire.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-Les références doivent porter sur des montants de marchés équivalents et des destinataires de capacité semblables à l'ucbl. En l'absence de référence significative le candidat justifiera de ses capacités professionnelles par tout autre moyen (qualifications, Cv....)
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14050F.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 novembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le DCE est obligatoire pour répondre à cette consultation. Il est téléchargeable sur le site internet suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidats peuvent également en faire la demande écrite par mail à l'adresse suivante : marches@univ-lyon1.fr
Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 53, bd Vivier Merle, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 72 77 05 20. Fax : (+33) 4 78 92 83 16
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché : référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative)
référé contractuel : le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja.
Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du Cja).
Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007).
Une demande indemnitaire peut également être faite.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2014.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00