1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIGERLY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du SIGERLy, notamment (non exhaustif): o les réseaux électriques souterrains; o les réseaux gaz ; o les réseaux de télécommunication ; o les réseaux d'éclairage public ; o les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain; o les réseaux d'eau et d'assainissement.
Identifiant de la procédure: 4ebc2b07-15f6-450e-af0b-b5ee7863d604
Avis précédent: cbe84ea7-d398-46de-bcdc-b8f5e5f72b17-01
Identifiant interne: 2024.10
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du SIGERLy, notamment (non exhaustif): o les réseaux électriques souterrains; o les réseaux gaz ; o les réseaux de télécommunication ; o les réseaux d'éclairage public ; o les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain; o les réseaux d'eau et d'assainissement. L'accord-cadre comprend 4 lots géographiques. Il est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un candidat ne pourra se voir attribuer plus de deux lots parmi les lots 1 à 4. Les variantes ne sont pas admises. Il n'y a pas de prestations supplémentaires éventuelles. Les montants de commande maximums sont les suivants : 500 000 euros HT par lot pour la durée totale de l'accord-cadre, c'est-à-dire reconductions incluses.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Description: Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du SIGERLy, notamment (non exhaustif): o les réseaux électriques souterrains; o les réseaux gaz ; o les réseaux de télécommunication ; o les réseaux d'éclairage public ; o les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain; o les réseaux d'eau et d'assainissement.
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
Options:
Description des options: Sans objet
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/03/2025
Durée: 37 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent Accord-Cadre prend effet à compter sa notification et s'achève le 4 avril 2026. Il peut être reconduit deux fois pour une durée de 12 mois par décision expresse de l'acheteur, notifiée au titulaire au moins deux mois avant sa date d'expiration.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Le prix des prestations a été appréciée en fonction du montant total du DQE type selon les modalités prévues à l'article 10.2 du règlement de la consultation. Ce critère valait pour 40% de la note globale
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: La valeur technique de l'offre a été évaluée à partir du mémoire technique remis en application au cadre mémoire technique annexe 1 au RC " RC_Annexe 1 au RC_CMT_2024.10 ". Ce critère valait pour 60% de la note globale.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution et leur pondération étaient précisés dans le règlement de la consultation et rappelés ci-dessous : Prix = 40% Valeur technique = 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: - référé précontractuel à exercer jusqu'à la signature du contrat étant spécifié que l'acheteur n'observera pas de délai de standstill ; - référé contractuel ouvert jusqu'à l'expiration d'un délai de 31 jours courant à compter de la publication de l'éventuel avis d'attribution du marché sur un support officiel, ou à défaut de publication d'un tel avis d'attribution, à compter de 6 mois à partir de la date de signature du marché - recours en contestation de validité contractuelle, de deux mois, et recours pour excès de pouvoir de 2 mois, courant à compter des mesures de publicité de droit commun Pour toute autre information, contacter le service des affaires juridiques du Sigerly à l'adresse suivante : commandepublique@sigerly.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: SIGERLY
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Description: Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du SIGERLy, notamment (non exhaustif): o les réseaux électriques souterrains; o les réseaux gaz ; o les réseaux de télécommunication ; o les réseaux d'éclairage public ; o les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain; o les réseaux d'eau et d'assainissement.
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
Options:
Description des options: Sans objet
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/03/2025
Durée: 37 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent Accord-Cadre prend effet à compter sa notification et s'achève le 4 avril 2026. Il peut être reconduit deux fois pour une durée de 12 mois par décision expresse de l'acheteur, notifiée au titulaire au moins deux mois avant sa date d'expiration.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Le prix des prestations a été apprécié en fonction du montant total du DQE type selon les modalités prévu à l'article 10.2 du règlement de la consultation. Ce critère valait pour 40% de la note globale.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: La valeur technique de l'offre a été évaluée à partir du mémoire technique remis en application au cadre mémoire technique annexe 1 au RC " RC_Annexe 1 au RC_CMT_2024.10 ". Ce critère valait pour 60% de la note globale.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution et leur pondération étaient précisés dans le règlement de la consultation et rappelés ci-dessous : Prix = 40% Valeur technique = 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: - référé précontractuel à exercer jusqu'à la signature du contrat étant spécifié que l'acheteur n'observera pas de délai de standstill ; - référé contractuel ouvert jusqu'à l'expiration d'un délai de 31 jours courant à compter de la publication de l'éventuel avis d'attribution du marché sur un support officiel, ou à défaut de publication d'un tel avis d'attribution, à compter de 6 mois à partir de la date de signature du marché - recours en contestation de validité contractuelle, de deux mois, et recours pour excès de pouvoir de 2 mois, courant à compter des mesures de publicité de droit commun Pour toute autre information, contacter le service des affaires juridiques du Sigerly à l'adresse suivante : commandepublique@sigerly.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: SIGERLY
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Description: Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du SIGERLy, notamment (non exhaustif): o les réseaux électriques souterrains; o les réseaux gaz ; o les réseaux de télécommunication ; o les réseaux d'éclairage public ; o les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain; o les réseaux d'eau et d'assainissement.
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
Options:
Description des options: Sans objet
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/03/2025
Durée: 37 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent Accord-Cadre prend effet à compter sa notification et s'achève le 4 avril 2026. Il peut être reconduit deux fois pour une durée de 12 mois par décision expresse de l'acheteur, notifiée au titulaire au moins deux mois avant sa date d'expiration.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Le prix des prestations a été apprécié en fonction du montant total du DQE type selon les modalités prévu à l'article 10.2 du règlement de la consultation. Ce critère valait pour 40% de la note globale.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: La valeur technique de l'offre a été évaluée à partir du mémoire technique remis en application au cadre mémoire technique annexe 1 au RC " RC_Annexe 1 au RC_CMT_2024.10 ". Ce critère valait pour 60% de la note globale.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution et leur pondération étaient précisés dans le règlement de la consultation et rappelés ci-dessous : Prix = 40% Valeur technique = 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: - référé précontractuel à exercer jusqu'à la signature du contrat étant spécifié que l'acheteur n'observera pas de délai de standstill ; - référé contractuel ouvert jusqu'à l'expiration d'un délai de 31 jours courant à compter de la publication de l'éventuel avis d'attribution du marché sur un support officiel, ou à défaut de publication d'un tel avis d'attribution, à compter de 6 mois à partir de la date de signature du marché - recours en contestation de validité contractuelle, de deux mois, et recours pour excès de pouvoir de 2 mois, courant à compter des mesures de publicité de droit commun Pour toute autre information, contacter le service des affaires juridiques du Sigerly à l'adresse suivante : commandepublique@sigerly.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: SIGERLY
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Description: Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du SIGERLy, notamment (non exhaustif): o les réseaux électriques souterrains; o les réseaux gaz ; o les réseaux de télécommunication ; o les réseaux d'éclairage public ; o les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain; o les réseaux d'eau et d'assainissement.
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
Options:
Description des options: Sans objet
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/03/2025
Durée: 37 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent Accord-Cadre prend effet à compter sa notification et s'achève le 4 avril 2026. Il peut être reconduit deux fois pour une durée de 12 mois par décision expresse de l'acheteur, notifiée au titulaire au moins deux mois avant sa date d'expiration.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Le prix des prestations sera apprécié en fonction du montant total du DQE type selon les modalités prévu à l'article 10.2 du règlement de la consultation. Ce critère vaut pour 40% de la note globale.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: La valeur technique de l'offre a été évaluée à partir du mémoire technique remis en application au cadre mémoire technique annexe 1 au RC " RC_Annexe 1 au RC_CMT_2024.10 ". Ce critère valait pour 60% de la note globale.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution et leur pondération étaient précisés dans le règlement de la consultation et rappelés ci-dessous : Prix = 40% Valeur technique = 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: - référé précontractuel à exercer jusqu'à la signature du contrat étant spécifié que l'acheteur n'observera pas de délai de standstill ; - référé contractuel ouvert jusqu'à l'expiration d'un délai de 31 jours courant à compter de la publication de l'éventuel avis d'attribution du marché sur un support officiel, ou à défaut de publication d'un tel avis d'attribution, à compter de 6 mois à partir de la date de signature du marché - recours en contestation de validité contractuelle, de deux mois, et recours pour excès de pouvoir de 2 mois, courant à compter des mesures de publicité de droit commun Pour toute autre information, contacter le service des affaires juridiques du Sigerly à l'adresse suivante : commandepublique@sigerly.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: SIGERLY
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire: ECARTIP
Nom officiel: Parera
Offre:
Identifiant de l’offre: 1087240
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PI_2024_10 lot 1
Titre: Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux.
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/02/2025
Date de conclusion du marché: 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 768946-2024
Organisation qui signe le marché: SIGERLY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADRE RESEAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: 1087240
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PI_2024_10 lot 2
Titre: Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux.
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/02/2025
Date de conclusion du marché: 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 768946-2024
Organisation qui signe le marché: SIGERLY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADRE RESEAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: 1087240
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PI_2024_10 lot 3
Titre: Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux.
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/02/2025
Date de conclusion du marché: 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 768946-2024
Organisation qui signe le marché: SIGERLY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire: ECARTIP
Nom officiel: Parera
Offre:
Identifiant de l’offre: 1087240
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PI_2024_10 lot 4
Titre: Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux.
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/02/2025
Date de conclusion du marché: 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 768946-2024
Organisation qui signe le marché: SIGERLY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SIGERLY
Numéro d’enregistrement: 20005849300012
Adresse postale: 1 esplanade Miriam Makeba
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 478849827
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ECARTIP
Numéro d’enregistrement: 82077220000094
Ville: Vaulx en Velin
Code postal: 69120
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Parera
Numéro d’enregistrement: 35152177800032
Ville: L'ISLE JOURDAIN
Code postal: 32600
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ADRE RESEAUX
Numéro d’enregistrement: 79038868000213
Ville: Dardilly
Code postal: 69570
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 49ff03e2-fa4a-4b38-88f1-74f065e3ad4c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/04/2025 15:20:05 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 239439-2025
Numéro de publication au JO S: 73/2025
Date de publication: 14/04/2025
