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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accords-cadres de nettoyage courant des locaux de l'INSA Lyon
Description: Accords-cadres de nettoyage courant des locaux de l'INSA Lyon Lot 1 "Nettoyage courant des locaux de l'INSA Lyon sur le site du campus LyonTech La Doua" Lot 2 "Nettoyage courant des locaux sur le site de plasturgie à Bellignat"
Identifiant de la procédure: 9ea36377-613a-416a-bbae-46000744b32d
Avis précédent: 9ab09568-ab52-4672-9104-6b17b7cf925a-01
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
articles L. 2124-2, R. 2124-2 2°, R. 2161-6 à R. 2161-9 et R. 2161-11 - La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres restreint. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 2°, R. 2161-6 à R. 2161-9 et R. 2161-11 du Code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 "Nettoyage courant des locaux de l'INSA Lyon sur le site du campus LyonTech La Doua
Description: Nettoyage courant des locaux de l'INSA Lyon sur le site du campus LyonTech La Doua Le lot n°1 se divise en 5 secteurs attribués au même prestataire : - Secteur 1 : locaux d'enseignement et de recherche : 98 000 m² environ - Secteur n°2 : Résidences étudiantes : 56 000 m²environ - Secteur n°3 : Restaurants universitaires : 700 m²environ - Secteur n°4 : Locaux spécifiques d'enseignement et de recherche : 37 m² environ - Secteur n°5 Locaux du SIDD : 170 m² environ Total surface du lot n°1 :154 737 m² environ
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de la valeur technique Voir l'article 7.2 du Règlement de la Consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Appréciation du prix Voir l'article 7.2 du Règlement de la Consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de la performance en matière de protection de l'environnement :
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le contrat: Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 "Nettoyage courant des locaux sur le site de plasturgie à Bellignat"
Description: Nettoyage courant des locaux sur le site de plasturgie à Bellignat Le lot n°2 concerne le nettoyage courant des locaux d'enseignement et de recherche du site de plasturgie de Bellignat dans l'Ain soit environ 3 600 m².
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de la valeur technique Voir article 7.2 du Règlement de la Consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Appréciation du prix Voir article 7.2 du Règlement de la Consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de la performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le contrat: Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 015 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CERVIN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 1 CERVIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 215 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATALIAN PROPRETE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 2 ATALIAN PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
Numéro d’enregistrement: 196 901 920 00013
Adresse postale: Bât. INSA Direction, 37 avenue Jean Capelle
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69621
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achat
Téléphone: 04-72-43-73-48
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ATALIAN PROPRETE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 399 506 641 00501
Adresse postale: 56 rue Ampère
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CERVIN
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 429 1258 572 00030
Adresse postale: 620 rue de l'Ecossais
Ville: LIMAS
Code postal: 69400
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 87 63 50 00
Télécopieur: 04 87 63 52 50
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a703b092-79bc-4e45-933a-ddf251dca2e1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/03/2026 11:21:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 188503-2026
Numéro de publication au JO S: 54/2026
Date de publication: 18/03/2026
