Centrale des marchés
Acquisition d un porte-objet pour le microscope electronique en transmission environnementale afin d analyser un echantillon refroidi a une tempeérature controlee. Acquisition d un porte-objet pour le microscope electronique en transmission environnementale afin d analyser un echantillon refroidi a une tempeérature controlee. tel : 04-72-43-83-83 cp : 69...
INST NAL DES SCIENCES APPLIQUEES LYON 69100Villeurbanne
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Acquisition d un porte-objet pour le microscope electronique en transmission environnementale afin d analyser un echantillon refroidi a une tempeérature controlee.

Marché public ou privé
Référence du marché : 6135823

Date de clôture estimée : 01/07/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/06/21)
21-79598
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69, 1, 13, 3, 38, 73, 74, 75, 99
Annonce No 21-79598
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : INST NAL DES SCIENCES APPLIQUEES LYON.
 Correspondant : Mme chloe selva larios, insa lyon, 20 avenue Albert Einstein 69100 Villeurbanne, tél. : 04-72-43-83-83.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition d un porte-objet pour le microscope electronique en transmission environnementale afin d analyser un echantillon refroidi a une tempeérature controlee.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 38519000
Objets supplémentaires : 38519400.
Lieu de livraison : campus Lyon Tech La Doua, 69100 Villeurbanne.
Code NUTS : -FRK26.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

porte-Objet froid pour microscope electronique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : acquisition d un porte-objet pour le microscope electronique en transmission environnementale afin d analyser un echantillon refroidi a une tempeérature controlee.
Estimation de la valeur (H.T.) : entre 0 et 70 000 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r octobre 2021 et jusqu'au 1.e.r octobre 2022.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r septembre 2021.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Nombre minimal de candidats admis à présenter une offre : 1.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1.e.r juillet 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : M210028.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 juin 2021.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=771706&orgAcronyme=f2h.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : Greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-10.

Organe chargé des procédures de médiation : Mediateur des entreprises 98-102 rue de Richelieu 75002 Paris, tél. : 01-53-17-88-38, télécopieur : 01-53-17-87-92 adresse internet : http://www.mediateur-des-entreprises.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : Greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-10.

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