Centrale des marchés
fourniture d'un dispositif de traction biaxiale pour l'insa de Lyon (Laboratoire Lamcos) 69 fourniture d'un dispositif de traction biaxiale pour l'insa de Lyon (laboratoire lamcos) à Villeurbanne ville : Villeurbanne lieu : insa de Lyon 20, avenue Albert Einstein code_postal : 6...
INSA de Lyon 69621Villeurbanne helene.saingery@insa-lyon.fr
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Fourniture d'un dispositif de traction biaxiale pour l'insa de Lyon (Laboratoire Lamcos)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 221774

Date de clôture estimée : 25/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (01/10/12)
BOAMP (19/09/12)
12-180789
JOUE (19/09/12)
295983-2012
SOURCEWEB (17/10/12)
SOURCEWEB (11/10/12)

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
INSA de Lyon, insa de Lyon 20, avenue Albert Einstein, à l'attention de Mme SAINGERY Hélène, F-69621 Villeurbanne. Tél. : (+33) 4 72 43 64 44. E-mail : helene.saingery@insa-lyon.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : INSA DE LYON, bâtiment insa direction 37 avenue Jean Capelle, contact : pôle Commande et Achat Public, F-69621 Villeurbanne

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : INSA DE LYON, bât. INSA Direction, 37 avenue Jean Capelle, contact : pôle Commande et Achat Public, F-69621 Villeurbanne. URL : https://www.achatpublic.com/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : INSA DE LYON, bâtiment INSA Direction 37 avenue Jean Capelle, contact : pôle Commande et Achat Public, F-69621 Villeurbanne

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'un dispositif de traction biaxiale pour l'insa de Lyon (Laboratoire Lamcos).

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesvilleurbanne, 69100.
Code NUTS : FR71.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'un dispositif de traction biaxiale pour l'insa de Lyon (Laboratoire Lamcos).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38540000, 50410000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : non.

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 1 dispositif.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 3(à compter de la date d'attribution du marché).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : cf. RC.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : cf. RC.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : cf. RC.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. RC.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. RC.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. RC.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 50.
2. valeur technique
Pondération : 25.
3. service après-vente
Pondération : 15.
4. délai de livraison
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
M12.0159.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 23 octobre 2012, à 16:00

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 octobre 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 septembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA, 50 rue de Marseille, F-69007 Lyon

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 septembre 2012

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