1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et gestion des abonnements de périodiques français et étrangers sur tous supports
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements de périodiques réguliers ou non, français ou étrangers, sous forme papier et online ou électronique, destinés aux usagers de la bibliothèque de l’Ecole Nationale Supérieure des Sciences de l’Information et des Bibliothèques (Enssib). La prestation concerne essentiellement les abonnements mais aussi la fourniture de numéros anciens (antiquariat) et ponctuellement la fourniture de numéros isolés qui ne concernent pas les abonnements en cours de la bibliothèque. Sont exclus du présent marché les groupements de commandes constitués entre établissements de l’enseignement supérieur. Sont également exclus les bases de données. La liste des titres exclus est disponible dans l’annexe 1. Les usagers de la bibliothèque de l’Ecole Nationale Supérieure des Sciences de l’Information et des Bibliothèques (Enssib) sont : • Les bibliothécaires, conservateurs, étudiants en master, professionnels de l’information en formation initiale à l’école ; • Les enseignants et les chercheurs en sciences de l’information, internes ou externes à l’école, • Les professionnels de l’information en poste ; • Les professionnels de bibliothèque en formation continue à l’école ou qui préparent les concours internes ou externes d’accès aux métiers des bibliothèques ; • Les conservateurs des bibliothèques territoriaux en formation à l’INET (usagers distants). La prestation attendue inclut toutes les étapes du cycle de vie de l'abonnement (la commande et son règlement, la mise en service effective de l'abonnement, la facturation, la réclamation et le renouvellement) ainsi que la fourniture d’informations relatives aux abonnements et à la gestion du portefeuille de l’Enssib. Le titulaire s’engage à : • Fournir les périodiques sur support papier et/ou électronique auxquels est abonné ou souhaite s’abonner l’Enssib ; • Faire les démarches nécessaires pour fournir les numéros isolés qui ne font pas partie des abonnements en cours de la bibliothèque et numéros en antiquariat ; • Assurer la continuité des abonnements existants ; • Assurer la mise en service rapide des abonnements ou réabonnements par la transmission des commandes aux éditeurs ; • Assurer la résiliation des abonnements que l’Enssib ne souhaite pas reconduire ; • Assurer la gestion des commandes et suivi des livraisons ; • Assurer le paiement des éditeurs et la consolidation des factures envoyées par les éditeurs ; • Aligner les échéances des abonnements à la date convenue, sous réserve de l’acceptation des éditeurs quand l’Enssib en fait la demande ; • Assurer le rôle d’unique intermédiaire entre l’Enssib et les éditeurs notamment par le suivi des abonnements et la gestion des réclamations auprès des éditeurs ; • Assurer une réelle réactivité dans les relations qu’il entretient avec l’Enssib en désignant notamment un seul et unique interlocuteur, chargé de ces relations. En cas d'absence de cet interlocuteur, le titulaire informe l'Enssib de la personne qui remplace ce correspondant ; • Assurer la transmission de toute information utile pour optimiser le portefeuille de l’Enssib. Par exemple : existence ou apparition d’une version électronique d’un titre, licences, modalités d’accès au texte intégral, cessation de parution, changement de titre, de périodicité, d’éditeur, numéros spéciaux, la parution des fascicules, la parution de numéros hors abonnements, augmentation de tarif etc. ; • Assurer la mise à disposition des informations nécessaires au renouvellement des abonnements et à l’évaluation du portefeuille d’abonnements ; • Assurer la fourniture d’informations bibliographiques et financières concernant des titres auxquels l’Enssib souhaiterait s’abonner ; • Fournir gratuitement chaque année un récapitulatif complet des abonnements en cours et des avoirs par courriel. Dans le cas de titres disponibles sous forme électronique, le titulaire indique impérativement et systématiquement en français : • Les modes d’accès et d’authentification utilisés ; • Le nombre d’accès simultanés autorisés ; • Les conditions d’accès à distance et les utilisateurs autorisés : l’Enssib souhaite que la documentation électronique soit accessible à distance aux étudiants, élèves, personnels, enseignants-chercheurs (environ 700 personnes), à travers le système d’authentification proposé par l’établissement, • Les modalités et calendrier de mise en service ; • La tranche chronologique proposée à la consultation pour les périodiques ; • Une liste des périodiques auxquels l’Enssib est abonnée est fournie en annexe du présent C.C.T.P à titre indicatif. • Le titulaire permettra le renouvellement des abonnements en ligne via un outil de gestion. Une fois le renouvellement effectué par l’Enssib, il établira un devis. La facture sera envoyée une fois le devis accepté par l’Enssib et après réception des bons de commande. • La facture définitive à laquelle la liste des abonnements sera jointe, comportera les mêmes mentions que la facture provisionnelle, après ajustement annuel des prix.
Identifiant de la procédure: c9ac5991-52f3-401c-a323-37c2a177da05
Identifiant interne: PPP20A-35/5010/AO 26.01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 183 332,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: (voir DUME ou DC1-DC2)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: La fourniture et la gestion des abonnements de périodiques français
Description: Fourniture de journaux, revues et périodiques français sous forme papier ou papier + online - Fourniture de journaux, revues et périodiques français sous forme papier, en ligne ou papier et online - Fournitures de numéros isolés de périodiques français
Identifiant interne: AO 26.01_1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17-21 boulevard du 11 novembre 1918
Ville: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69623
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Suivi commercial et bibliographique, qualité des données bibliographiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des anomalies
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Étendue de l'offre, qualité du catalogue
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Ergonomie de la plateforme
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 21/05/2025 10:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: La fourniture et la gestion des abonnements de périodiques étrangers.
Description: Fourniture de journaux, revues et périodiques étrangers sous forme papier ou papier + online - Fourniture de journaux, revues et périodiques étrangers sous forme papier, en ligne ou papier et online - Fourniture de numéros isolés de périodiques étrangers
Identifiant interne: AO 26.01_2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17-21 boulevard du 11 novembre 1918
Ville: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69623
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 33 333,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Suivi commercial et bibliographique, qualité des données bibliographiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des anomalies
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Étendue de l'offre, qualité du catalogue
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Ergonomie de la plateforme
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 21/05/2025 10:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Numéro d’enregistrement: 19692459100015
Adresse postale: 17-21 boulevard du 11 novembre 1918
Ville: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69623
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Nathalie MARCEROU-RAMEL
Téléphone: +33 472444308
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 478141010
Télécopieur: +33 487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: eecf735c-b1ba-43d3-aa9a-c14e8bb7a81a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/04/2025 13:08:16 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 217704-2025
Numéro de publication au JO S: 67/2025
Date de publication: 04/04/2025
