Centrale des marchés
Entretien ménager et nettoyage de la vitrerie des locaux de la Fédération d'Aubigny Le marché se décompose en plusieurs types de prestations: Nettoyage des locaux/ Nettoyage de la Vitrerie /Mise en place et gestion des appareils sanitaires/Gestion des containers à déchets url :...
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Archive

Entretien ménager et nettoyage de la vitrerie des locaux de la Fédération d'Aubigny

Marché public ou privé
Référence du marché : 6538588

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (25/12/21)
21-169307
JOUE (28/12/21)
671114-2021

Département(s) de publication : 69, 1
Annonce No 21-169307
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CPAM du Rhône, 35, rue Maurice Flandin 69 436 LYON Cedex 03, Point(s) de contact : Unité Marchés Publics bureau D101S, du lundi au vendredi de 9 heures à 11h30 et de 14 heures à 16h30 CPAM du Rhône 276 Cours Emile ZOLA 69100 Villeurbanne, 69619, Villeurbanne Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 26 10 72 98, Courriel : unitemarches.cpam-rhone@assurance-maladie.fr, Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ameli.fr
Adresse du profil acheteur : https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Organisme de sécurité sociale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Protection sociale

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Entretien ménager et nettoyage de la vitrerie des locaux de la Fédération d'Aubigny
Numéro de référence : 704
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le marché se décompose en plusieurs types de prestations: Nettoyage des locaux/ Nettoyage de la Vitrerie /Mise en place et gestion des appareils sanitaires/Gestion des containers à déchets
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 455 472 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Entretien ménager et nettoyage de la vitrerie des locaux de la Fédération d'Aubigny
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90919200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution : 12 à 28 rue d'Aubigny
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché est un accord-cadre composite mono-attributaire correspondant :-Pour la première composante à un marché à prix global forfaitaire détaillé dans la Décomposition à Prix Global Forfaitaire (DPGF) et portant sur des prestations régulières d'entretien ménager.Et -Pour la deuxième composante à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et un maximum de 100 000 euros portant sur des prestations exceptionnelles associées définis dans le Bordereau à Prix Unitaire (BPU) et exécutés au fur et à mesure de la survenance des besoins.Ces prix seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Très exceptionnellement, ces prestations pourront être réalisées sur demande de devis.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du C.C.P. et qui seront exécutées par l'attributaire du présent accord cadre. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront similaires au présent Accord cadre. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent Accord cadre.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 141-374698 du 20/07/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 21 2578
Lot nº : 1
Intitulé : Entretien ménager et nettoyage de la vitrerie des locaux de la Fédération d'Aubigny
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 décembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ATALIAN PROPRETÉ, 380 rue Gustave Eiffel - MEYZIEU, 69330, MEYZIEU, FR, Code NUTS : FRK26, Adresse internet : https://atalian.fr/proprete/atalian-proprete-proprete-et-services-associes/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 530 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 455 472
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, 67, rue Servient, 69433, Lyon Cedex 03, F, Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, 67, rue Servient, 69433, Lyon Cedex 03, F, Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 décembre 2021
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