Centrale des marchés
réalisation d'examens de biologie et de cytologie médicales pour les centres d'examens de santé de la CPAM du Rhône 69 Réalisation d'examens de biologie et de cytologie médicales pour les centres d'examens de santé de la cpam du rhône à Villeurbanne ville : Villeurbanne Cedex lieu : 276 cours Emile Zola - (...
CPAM du Rhône 69619Villeurbanne jean-loup.beisso@cpam-rhone.cnamts.fr 0426107294
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Réalisation d'examens de biologie et de cytologie médicales pour les centres d'examens de santé de la CPAM du Rhône

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 665529

Date de clôture estimée : 16/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/04/13)
13-66085

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CPAM du Rhône, 276 cours Emile Zola - (en cas de retrait et dépôt sur place, s'adresser au poste de sécurité, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne, contact : unité marchés, bureau D101s, du lundi au vendredi de 9h00 à 11h30 et de 13h30 à 16h30), à l'attention de M. le directeur général, F-69619 Villeurbanne Cedex. Tél. : (+33) 4 26 10 72 99. E-mail : jean-loup.beisso@cpam-rhone.cnamts.fr. Fax : (+33) 4 26 10 72 94.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ameli.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://cnamts.achatpublic.com.

Accès électronique à l'information : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_XarxrJwdWv

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_XarxrJwdWv

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.organisme de sécurité sociale
I.3) Activité principale
Protection sociale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
réalisation d'examens de biologie et de cytologie médicales pour les centres d'examens de santé de la CPAM du Rhône.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 25 Services sociaux et sanitaires.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services4 sites répartis sur Lyon et agglomération.
Code NUTS : FR716.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
réalisation d'examens de biologie et de cytologie médicales pour les centres d'examens de santé de la CPAM du Rhône.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
85148000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande avec minimum et maximum en quantités, décomposé en deux lots. Les minimum et maximum sont indiqués dans le détail de chaque lot.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois maximum pour une durée d'un an.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.6 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront similaires au précédent.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Analyses de biologie médicale
1) Description succincte :
Il s'agit de réaliser :
- des analyses standard pour une quantité annuelle minimum de 11 000 et une quantité annuelle maximum de 20 000 ;
- différents examens complémentaires prévus à la nomenclature des actes de biologie médicale pour une quantité annuelle minimum de 300 000 " lettres-clé B " et une quantité annuelle maximum de 1 500 000 " lettres-clé B ".
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85148000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Examens cytologiques
1) Description succincte :
Il s'agit de réaliser :
- des frottis cervico-vaginaux de dépistage pour une quantité annuelle minimum de 600 et une quantité annuelle maximum de 1 300.
- des analyses complémentaires pour le dépistage du virus HPV pour une quantité annuelle minimum de 2 et une quantité annuelle maximum de 50.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85148000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement ni garanties ne seront exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront financées sur le budget des centres d'examens de santé de la CPAM du Rhône.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Conformément au décret n°2013-269 du 29 mars 2013, le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente, effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. A ces intérêts moratoires, s'ajoutera le versement d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire (formulaire de type Dc1- en vigueur ou équivalent) dûment datée et signée ;
- déclaration du candidat (formulaire de type Dc2- en vigueur ou équivalent).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : accréditation Norme ISO 15189 (ou en cours d'accréditation). Le pouvoir adjudicateur acceptera d'autres preuves de mesure équivalentes de garantie de la qualité.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 95.
2. performance environnementale
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
484.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 mai 2013, à 11:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Marché passé selon une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics.
La date de début des prestations est le 21 juillet 2013.
La date prévisionnelle de notification est le 20 juin 2013, afin de permettre au titulaire la montée en charge du transfert d'informations via l'application SAGES.
Les candidats sont invités à télécharger le DCE via le site internet http://www.cnamts.achatpublic.com (voir point I-1)Pour les retraits sur place, le Dossier de Consultation des Entreprises sur support papier sera remis gratuitement à chaque candidat. Les candidats devront se présenter, après en avoir averti l'unité marchés 48 heures avant par fax au 04 26 10 72 94, au poste de sécurité de la CPAM du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne - et demander l'unité marchés/bureau D101s de 9h00 à 11h30 et de 13h30 à 16h30, du lundi au vendredi.
En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28/08/2006 modifié par l'arrêté du 14/12/2009, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://cnamts.achatpublic.com (voir point I-1), avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire:gmt+1). Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés figurent dans le règlement de la consultation. Il est précisé que la CPAM du Rhône se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure lors de l'ouverture des plis. Si offre sous format papier: par tout moyen donnant date et heure certaines (Rar, Chronopost, Porteur spécial, dépôt..), à l'adresse postale de réception et de dépôt mentionnée ci-dessus.
Critère de sélection des candidatures : Capacités professionnelles, garanties et capacités techniques et financières.
Critères de jugement des offres
1- prix
l'analyse des offres se fera au regard des prix et remises indiqués à l'article 2 de l'acte d'engagement, auxquels seront affectées les quantités maximum annuelles correspondantes.
2- performance environnementale
l'analyse des offres se fera au regard du mémoire " environnemental " fourni par le candidat.
A l'issue d'une première analyse des offres, des négociations seront engagées avec au maximum les trois premiers candidats arrivant en tête du classement.
Ces négociations auront lieu par mail, en fonction du critère de jugement " prix ".
La période prévisionnelle de négociation est : semaine 21.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : TGI de Lyon, 67 rue Servient, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : (+33) 4 72 60 70 12. Fax : (+33) 4 72 60 72 60
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du TGI, voir coordonnées ci-dessus,
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 avril 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00