Centrale des marchés
Acquisition d'un équipement de gravure par plasma réactif II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition d'un équipement de gravure par plasma réactif. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livrais...
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Archive

Acquisition d'un équipement de gravure par plasma réactif

Marché public ou privé
Référence du marché : 1174674

Date de clôture estimée : 19/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/07/14)
254482-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Villeurbanne
2 avenue Albert Einstein, BP 61335
CNRS délégation Rhone Auvergne représenté par M. Frédéric Faure, délégué régional
FRANCE
69609
Mme Mathilde Zeifman
marches@dr7.cnrs.fr
+33 472445699
+33 472445683

Adresse(s) internet:

http://www.cnrs.fr

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome

Ecully Cedex
36 avenue Guy de Collongue
Institut de Nanotechnologies de Lyon - UMR 5270 CNRS
69134
Monsieur Radoslaw Mazurczyk
radoslaw.mazurczyk@ec-lyon.fr
FRANCE
+33 472186548
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Etablissement public
I.3) Activité principale
Autre: Recherche
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'un équipement de gravure par plasma réactif.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Institut des Nanotechnologies de Lyon
Site Ecole Centrale de Lyon
36 avenue Guy de Collongue
69134 Ecully Cedex
Rhône
FR716


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Il est demandé un réacteur de gravure ionique réactive (RIE) qui sera utilisé pour la gravure de couches d'oxydes, de nitrures et de semiconducteurs sur des substrats plans, de diamètres compris entre 10 et 200mm (8 inches). Il permettra également d'utiliser 6 gaz réactifs (seuls ou mélangés).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines à graver
42962500
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Il s'agit de livrer en quatre mois maximum un équipement de gravure par plasma réactif. Le marché comprend une année de garantie.
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur les ressources propres du laboratoire.
Le délai global de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de
30 jours suivant la réception de la facture du titulaire et sous réserve de l'exécution du service correspondant.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due pour tout retard de paiement, en sus des intérêts moratoires, est fixé à 40 euros.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

sur lequel les candidats feront notamment figurer (ou en annexe) :
a) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices ;
b) La présentation d'une liste des principales prestations équivalentes à celles du marché, réalisées au cours des trois dernières années, précisant le montant, la date de réalisation et le destinataire public ou privé ;
c) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Présentation d'une liste des principales prestations équivalentes à celle du marché, réalisées au cours des trois dernières années précisant le montant, la date de réalisation et le destinataire public ou privé.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2014/006
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19.9.2014 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
le présent marché est un appel d'offre soumis à l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005.
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
marches@dr7.cnrs.fr

La remise des plis pourra se faire par voie papier ou par voie dématérialisée (à l'adresse du profil acheteur). Les modalités de remise sont détaillées au règlement de consultation.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
+33 478141010
Tribunal administratif de Lyon
FRANCE
Lyon
184 rue Duguesclin
69003
+33 478141065
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Lyon
184 rue Duguesclin
69003
+33 478141010
Tribunal administratif de Lyon
+33 478141065
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
23.7.2014
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