1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'un système de plasma atmosphérique
Description: Le système sera utilisé pour réaliser des expériences de condensation et de nucléation de divers matériaux introduits dans le plasma sous forme de poudres. A noter que l’introduction d’éléments chimiques au sein du plasma sous forme d’espèces dissoutes dans le solvant sera également une option technique. Les poudres seront rapidement vaporisées dans le plasma puis condensées au fur et à mesure que la vapeur sera éloignée du plasma. Au cours de ce transport, le refroidissement permet une nucléation et une condensation homogènes de particules de taille nanométrique qui peuvent être collectées directement à partir de la vapeur le long d'un gradient thermique, sans aucune interaction préalable avec le boîtier. Au-dessous du plasma se trouvera une chambre utilisée pour la collecte des particules nucléées dans la vapeur dérivée du refroidissement du plasma. La nucléation aura lieu sans interaction avec les parois internes de la chambre. Il sera possible de collecter des particules générées à différentes températures au sein de la chambre.
Identifiant de la procédure: 69cc66ac-0ddb-4925-98b8-b2506cd3b5c2
Avis précédent: 527406-2026
Identifiant interne: 2026-28
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42990000 Machines diverses à usage spécifique
Nomenclature complémentaire (cpv): 42300000 Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 43 RUE BUFFON
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Prix ferme et actualisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.219210 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 10% d’une somme égale à 12 fois le montant du marché, divisé par sa durée exprimée en mois
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché d'acquisition d'un système de plasma atmosphérique
Description: Le système sera utilisé pour réaliser des expériences de condensation et de nucléation de divers matériaux introduits dans le plasma sous forme de poudres. A noter que l’introduction d’éléments chimiques au sein du plasma sous forme d’espèces dissoutes dans le solvant sera également une option technique. Les poudres seront rapidement vaporisées dans le plasma puis condensées au fur et à mesure que la vapeur sera éloignée du plasma. Au cours de ce transport, le refroidissement permet une nucléation et une condensation homogènes de particules de taille nanométrique qui peuvent être collectées directement à partir de la vapeur le long d'un gradient thermique, sans aucune interaction préalable avec le boîtier. Au-dessous du plasma se trouvera une chambre utilisée pour la collecte des particules nucléées dans la vapeur dérivée du refroidissement du plasma. La nucléation aura lieu sans interaction avec les parois internes de la chambre. Il sera possible de collecter des particules générées à différentes températures au sein de la chambre.
Identifiant interne: 2026-28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42990000 Machines diverses à usage spécifique
Nomenclature complémentaire (cpv): 42300000 Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité: 1 pièce
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 43 rue Buffon
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/10/2026
Durée: 50 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3046029&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Précisée les conditions de la remise de la copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Rhône Auvergne 2 av. Albert Einstein BP 61335 69609 Villeurbanne Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’atténuation du changement climatique, La transition vers une économie circulaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Garanties apportées en termes de recours à des matériaux recyclés et/ou recyclables pour les emballages, visant à réduire l'impact environnemental de la livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le contrat: CNRS Rhône Auvergne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 477 810,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JEOL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de JEOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 477 810,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché d'acquisition d'un système de plasma atmosphérique
Date de conclusion du marché/concession: 23/10/2026
Organisation qui signe le contrat: CNRS Rhône Auvergne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Numéro d’enregistrement: 18008901300668
Département: Rhône
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats & Marchés
Téléphone: +33 478141010
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: JEOL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 65200525700033
Adresse postale: 1 Allée de Giverny
Ville: CROISSY SUR SEINE
Code postal: 78290
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 01 30 15 37 37
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 66e54a94-6de7-46b6-a2cc-9e6b0ed2543c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/11/2026 09:14:22 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 771925-2026
Numéro de publication au JO S: 216/2026
Date de publication: 06/11/2026