1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'un système de plasma atmosphérique
Description: Le système sera utilisé pour réaliser des expériences de condensation et de nucléation de divers matériaux introduits dans le plasma sous forme de poudres. A noter que l’introduction d’éléments chimiques au sein du plasma sous forme d’espèces dissoutes dans le solvant sera également une option technique. Les poudres seront rapidement vaporisées dans le plasma puis condensées au fur et à mesure que la vapeur sera éloignée du plasma. Au cours de ce transport, le refroidissement permet une nucléation et une condensation homogènes de particules de taille nanométrique qui peuvent être collectées directement à partir de la vapeur le long d'un gradient thermique, sans aucune interaction préalable avec le boîtier. Au-dessous du plasma se trouvera une chambre utilisée pour la collecte des particules nucléées dans la vapeur dérivée du refroidissement du plasma. La nucléation aura lieu sans interaction avec les parois internes de la chambre. Il sera possible de collecter des particules générées à différentes températures au sein de la chambre.
Identifiant de la procédure: 69cc66ac-0ddb-4925-98b8-b2506cd3b5c2
Identifiant interne: 2026-28
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42990000 Machines diverses à usage spécifique
Nomenclature complémentaire (cpv): 42300000 Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 43 RUE BUFFON
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Prix ferme et actualisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.219210 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 10% d’une somme égale à 12 fois le montant du marché, divisé par sa durée exprimée en mois
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché d'acquisition d'un système de plasma atmosphérique
Description: Le système sera utilisé pour réaliser des expériences de condensation et de nucléation de divers matériaux introduits dans le plasma sous forme de poudres. A noter que l’introduction d’éléments chimiques au sein du plasma sous forme d’espèces dissoutes dans le solvant sera également une option technique. Les poudres seront rapidement vaporisées dans le plasma puis condensées au fur et à mesure que la vapeur sera éloignée du plasma. Au cours de ce transport, le refroidissement permet une nucléation et une condensation homogènes de particules de taille nanométrique qui peuvent être collectées directement à partir de la vapeur le long d'un gradient thermique, sans aucune interaction préalable avec le boîtier. Au-dessous du plasma se trouvera une chambre utilisée pour la collecte des particules nucléées dans la vapeur dérivée du refroidissement du plasma. La nucléation aura lieu sans interaction avec les parois internes de la chambre. Il sera possible de collecter des particules générées à différentes températures au sein de la chambre.
Identifiant interne: 2026-28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42990000 Machines diverses à usage spécifique
Nomenclature complémentaire (cpv): 42300000 Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité: 1 pièce
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 43 rue Buffon
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3046029&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Précisée les conditions de la remise de la copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Rhône Auvergne 2 av. Albert Einstein BP 61335 69609 Villeurbanne Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’atténuation du changement climatique, La transition vers une économie circulaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Garanties apportées en termes de recours à des matériaux recyclés et/ou recyclables pour les emballages, visant à réduire l'impact environnemental de la livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Numéro d’enregistrement: 18008901300668
Département: Rhône
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats & Marchés
Téléphone: +33 478141010
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: a5e60eeb-64cf-4ca4-92e7-88d7dbe51824 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/07/2026 12:42:34 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 527406-2026
Numéro de publication au JO S: 145/2026
Date de publication: 30/07/2026
