A proximité de Villeurbanne 69100 Rhone
Acheteur : CNRS Rhône Auvergne
2 avenue Albert Einstein BP 61335
69609 Villeurbanne
Tel : 0472445600
Secteurs d'activité
Système de dépôt.

Acquisition d’un bâti de dépôt de couches minces selon un procédé de type PECVD pour l’Institut des Nanotechnologies de Lyon (UMR5270 INL-CNRS)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/11/2026
JOUE - 786725-2026
786725-2026 - Résultats
France – Système de dépôt – Acquisition d’un bâti de dépôt de couches minces selon un procédé de type PECVD pour l’Institut des Nanotechnologies de Lyon (UMR5270 INL-CNRS)
OJ S 220/2026 12/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Adresse électronique: dr07.marches@cnrs.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d’un bâti de dépôt de couches minces selon un procédé de type PECVD pour l’Institut des Nanotechnologies de Lyon (UMR5270 INL-CNRS)
Description: Acquisition d’un bâti de dépôt de couches minces selon un procédé de type PECVD pour l’Institut des Nanotechnologies de Lyon (UMR5270 INL-CNRS)
Identifiant de la procédure: 3d9dedc2-ad7f-463d-90aa-0813b24b2784
Avis précédent: 527489-2026
Identifiant interne: 2026-31
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42965110 Système de dépôt
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 36 Avenue Guy de Collongue Bâtiment F7 Ecole Centrale de Lyon 
Ville: Ecully
Code postal: 69130
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: La procédure fait suite à l'abandon d'une consultation précédente, avis de marché n°366183-2026. Prix ferme et actualisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192­10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191­-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 10% d’une somme égale à 12 fois le montant du marché, divisé par sa durée exprimée en mois.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La procédure prévoit une (1) variante à l'initiative du CNRS ainsi que cinq (5) PSE (La première à chiffrage obligatoire, les quatre (4) suivantes, à chiffrage facultatif)
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d’un bâti de dépôt de couches minces selon un procédé de type PECVD pour l’Institut des Nanotechnologies de Lyon (UMR5270 INL-CNRS)
Description: Acquisition d’un bâti de dépôt de couches minces selon un procédé de type PECVD pour l’Institut des Nanotechnologies de Lyon (UMR5270 INL-CNRS)
Identifiant interne: 2026-31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42965110 Système de dépôt
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 36 Avenue Guy de Collongue Bâtiment F7 Ecole centrale de Lyon 
Ville: Ecully
Code postal: 69130
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 366183-2026
Identifiant de la partie de l’avis antérieur: 2026-18
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde, sur support physique papier ou électronique. Une copie de sauvegarde est une copie à l’identique de la réponse électronique destinée à se substituer, en cas d’anomalies, aux dossiers des candidatures et des offres transmis par voie électronique. (CNRS Délégation Rhône Auvergne - 2 Avenue Albert Einstein - 69100Villeurbanne) Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: « Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ».
Organisation qui signe le contrat: CNRS Rhône Auvergne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 324 718,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Plasma-Therm Europe
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre de Plasma Therm Europe
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 324 718,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2031991
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/11/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Organisation qui signe le contrat: CNRS Rhône Auvergne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Numéro d’enregistrement: 18008901300668
Département: Rhône
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats & Marchés
Adresse électronique: dr07.marches@cnrs.fr
Téléphone: 0472445600
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Plasma-Therm Europe
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 45341369200030
Département: Isère
Adresse postale: 266 Chemin des Franques
Ville: Bernin
Code postal: 38190
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 76 0110 10
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cdca2314-0158-4645-9d7c-25907c96eb81  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/11/2026 14:26:24 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 786725-2026
Numéro de publication au JO S: 220/2026
Date de publication: 12/11/2026