1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CETIAT
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Revamping plateforme Echangeur
Description: Ce revamping consiste à rénover la plateforme d'essais nommée "Échangeurs", dans un objectif de modernisation et de fiabilisation de ce moyen de production du laboratoire CDA. Cet outil est exploité principalement pour la réalisation d'essais de performances thermiques et climatiques sur des appareils HVAC comme des groupes froids et des pompes à chaleur, mais aussi des composants, notamment des échangeurs thermiques. La rénovation porte sur les installations techniques et touche des domaines variés, comme l'hydraulique, la thermique, le climatique, l'acoustique, l'électricité et l'automatisme.
Identifiant de la procédure: 9514d54e-0bcf-4ef5-a904-08a02acdf6a0
Identifiant interne: 250007F
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43328000 Installations hydrauliques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 42510000 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration, 45311100 Travaux de câblage électrique, 43328100 Matériel hydraulique
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 550 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Centre Technique Industriel
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Coupable d’une faute professionnelle grave:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Revamping Plateforme Echangeur
Description: La rénovation porte sur les installations techniques et touche des domaines variés, comme l'hydraulique, la thermique, le climatique, l'acoustique, l'électricité et l'automatisme.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42510000 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 45311100 Travaux de câblage électrique, 43328000 Installations hydrauliques, 43328100 Matériel hydraulique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/06/2025
Durée: 4 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 550 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CETIAT
Informations relatives aux délais de recours: En cas de litige, le tribunal compétent est : Tribunal Judiciaire de Lyon 67 Rue Servient 69433 LYON Cedex 03 Tout rapport, toute documentation, toute correspondance, relatifs au présent marché doivent être rédigés en langue française.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CETIAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CETIAT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CETIAT
Numéro d’enregistrement: 77568696700024
Adresse postale: 25 avenue des arts - BP 52042
Ville: Villeurbanne cedex
Code postal: 69603
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Service Achat CETIAT
Téléphone: 0609310878
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: b18ada5d-ccdc-458b-8472-b346b9afcd49 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/04/2025 11:22:07 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 220265-2025
Numéro de publication au JO S: 67/2025
Date de publication: 04/04/2025
