A proximité de Villeurbanne 69100 Rhone
Acheteur : 20005849300053
1 esplanade M
69100 VILLEURBANNE
Tel : +33478849827
Secteurs d'activité
Services de levés souterrains.

Missions de repérage, détection et géo-référencement en classe A des réseaux de signalisation lumineuse tricolore et équipements associés

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/08/2026
JOUE - 594141-2026
594141-2026 - Résultats
France – Services de levés souterrains – Missions de repérage, détection et géo-référencement en classe A des réseaux de signalisation lumineuse tricolore et équipements associés
OJ S 166/2026 28/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel20005849300053
Adresse électroniquecommandepublique@sigerly.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMissions de repérage, détection et géo-référencement en classe A des réseaux de signalisation lumineuse tricolore et équipements associés
DescriptionRéalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, de détection, de levé topographique et de géo-référencement en classe A concernant principalement les réseaux de signalisation lumineuse tricolore (SLT), les bornes automatisées, les équipements de gestion des mobilités (EGDM) et les réseaux de régulation associés. Les prestations sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Identifiant de la procédurec1656ae3-ce1a-4e82-8f39-da968efae56e
Avis précédentdab8d9f1-4ff1-46eb-9344-1c34205387e3-01
Identifiant interne202609
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesPrestations à exécuter sur le territoire de la Métropole de Lyon
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMissions de repérage, détection et géo-référencement en classe A des réseaux de signalisation lumineuse tricolore et équipements associés
DescriptionRepérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, de détection, de levé topographique et de géo-référencement en classe A concernant principalement les réseaux de signalisation lumineuse tricolore (SLT), les bornes automatisées, les équipements de gestion des mobilités (EGDM) et les réseaux de régulation associés
Identifiant interne202609
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
Options
Description des optionsMarché sans tranche optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleMétropole de Lyon
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations peuvent être exécutées sur l'ensemble du territoire de la Métropole de Lyon.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début07/08/2026
Date de fin de durée04/04/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMarché notifié le 07/08/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionJugement du prix selon la pondération (40%) et les modalités fixées par le règlement de la consultation
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionJugement de la valeur technique selon la pondération (60%) et les modalités fixées par le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresnon concerné
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché20005849300053
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le contrat20005849300053
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Chef de file du soumissionnaireINFRANEO
Nom officielALTEA EXPERTS
Offre
Identifiant de l’offre1178673 - INFRANEO / ALTEA EXPERTS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202609
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession07/08/2026
Organisation qui signe le contrat20005849300053
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel20005849300053
Numéro d’enregistrement20005849300053
Adresse postale1 Esplanade Miriam Makeba
VilleVilleurbanne
Code postal69100
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquecommandepublique@sigerly.fr
Téléphone+33478849827
Adresse internethttps://www.sigerly.fr/
Profil de l’acheteurhttps://sigerly.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184 RUE DUGUESCLIN PAAL JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES
VilleLYON
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0487635000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielINFRANEO
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement41101878100079
VillePANTIN
Code postal93500
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielALTEA EXPERTS
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement35077482400030
VilleLYON
Code postal69009
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9dd75797-a1f8-4d57-9d3f-6a3e5f4b388a  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis26/08/2026 16:00:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis594141-2026
Numéro de publication au JO S166/2026
Date de publication28/08/2026