1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Sorbonne Paris Nord
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de réfection (Etanchéités, toitures et voûtes éclairantes)
Description: Ce présent marché porte sur la réfection (Etanchéités, toitures et voûtes éclairantes) des sites de l'Université Sorbonne Paris Nord
Identifiant de la procédure: ce282bd4-bd14-48e0-8de0-71f9f54a6e88
Type de procédure: Appel d’offres compétitive
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45454100 Travaux de réfection
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux de réfection (Etanchéités, voûte éclairante et toiture et Zinc)
Description: Ces travaux sont réalisés sur les trois sites de l'Université Sorbonne Paris Nord (Villetaneuse; Bobigny; plaine Saint-Denis
Identifiant interne: 2024AOOT00002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454100 Travaux de réfection
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: pas besoin
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir CCTP
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Université Sorbonne Paris Nord
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Sorbonne Paris Nord
Numéro d’enregistrement: 19931238000017
Adresse postale: Université Sorbonne Paris Nord 99 Avenue Jean Baptiste Clément
Ville: Villetaneuse
Code postal: 93430
Pays: France
Téléphone: 0149402066
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 588ec995-d56e-4c6e-82b3-610de88e0aa7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 14/02/2024 11:42:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 97593-2024
Numéro de publication au JO S: 33/2024
Date de publication: 15/02/2024
