1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Sorbonne Paris Nord
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et maintenance des extincteurs de l'Université Sorbonne Paris Nord
Description: Fourniture et maintenance des extincteurs de l'Université Sorbonne Paris Nord
Identifiant de la procédure: 8206addf-088c-4223-959d-1a38b2e9ae8a
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24951220 Produits extincteurs
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: les motifs exclusion annoncés dans le code de la commande publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et maintenance des extincteurs de l'Université Sorbonne Paris Nord
Description: Fourniture et maintenance des extincteurs de l'Université Sorbonne Paris Nord
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35111300 Appareils extincteurs
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 01/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: les recours peuvent se faire avant ( en référé précontractuel ou après signature du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Université Sorbonne Paris Nord
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université Sorbonne Paris Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université Sorbonne Paris Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université Sorbonne Paris Nord
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université Sorbonne Paris Nord
Organisation qui traite les offres: Université Sorbonne Paris Nord
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Sorbonne Paris Nord
Numéro d’enregistrement: 2025AOOFS000002
Ville: Villetaneuse
Code postal: 99430
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33149402066
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0dfe3d24-e0a8-4579-8450-3713c6fe0a58 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/01/2025 11:25:18 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 65765-2025
Numéro de publication au JO S: 21/2025
Date de publication: 30/01/2025
