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80 aménagement de voiries, travaux d'investissement - programme 2013-2014, à rue 80 aménagement de voiries, travaux d'investissement - programme 2013-2014, à rue aménagement de voiries, travaux d'investissement - programme 2013-2014. lieu : territoire de la communauté de comm...
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80 aménagement de voiries, travaux d'investissement - programme 2013-2014, à rue

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Marché public ou privé
Référence du marché : 784542

Date de clôture estimée : 14/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/07/13)
13-139103

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes Authie Maye.
Correspondant : Marc desjardin, 33 route du crotoy - B.P. 40038 80120 Rue tél. : 03-22-27-22-75 télécopieur : 03-22-27-22-75 courriel : marc.desjardin@cc-authie-maye.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : aménagement de voiries, travaux d'investissement - programme 2013-2014.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : territoire de la communauté de communes authie maye, 80120 Rue.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation est lancée selon la procédure adaptée (art 28 du cmp) - marché à bons de commande
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : définie par chaque bon de commande.
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 2 septembre 2013 et jusqu'au 31 décembre 2014.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 septembre 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : marché unique - entreprise unique ou groupement d'entreprises solidaires.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : sélection des offres par prix et valeur technique.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant) :
- prix ;
- valeur technique.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 août 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 juillet 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté de communes authie maye.
Correspondant : M. Desjardin, route du crotoy B.P. 40038, 80120 Rue, tél. : 03-22-27-22-75, télécopieur : 03-22-31-67-79, courriel : marc.desjardin@cc-authie-maye.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Odos.
Correspondant : D. Triboulet, rue du moulin
B.P. 20602, 80850 Berteaucourt-les-Dames, tél. : 03-22-52-72-31, télécopieur : 03-22-51-03-14, courriel : betodos@betodos.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Bet odos.
Correspondant : M. Triboulet, rue du moulin B.P. 20602, 80850 Berteaucourt-les-Dames, tél. : 03-22-52-72-31, télécopieur : 03-22-51-03-14, courriel : betodos@betodos.fr.

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