Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Entité adjudicatrice
Section II: Objet
Localisation et guidage en gare
L'objectif de ce projet est que l'usager puisse se repérer au sein d'une gare quel que soit le niveau où il se trouve et qu'il puisse tracer un itinéraire lui permettant de se rendre d'un POI (point of interest/point d'intérêt) à un autre.
L'objectif de ce projet est que l'usager puisse se repérer au sein d'une gare quel que soit le niveau où il se trouve et qu'il puisse tracer un itinéraire lui permettant de se rendre d'un POI (point of interest/point d'intérêt) à un autre.
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
Solution de localisation et de guidage en gare
Section VI: Renseignements complémentaires
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;