Centrale des marchés
Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes: produits laitiers, diététiques et viandes fraîches II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes: produits laitiers, diététiques et viandes fra...
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Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes: produits laitiers, diététiques et viandes fraîches

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441589

Date de clôture estimée : 21/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/03/15)
92182-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Centre hospitalier de Saint-Cyr
Villeneuve-sur-Lot Cedex
Jean-François Vinet, directeur
47305
FRANCE
pôle de santé du Villeneuvois «Brignol-Romas», CS 50319
secretariat.marche@ch-stcyr.fr

Adresse(s) internet:

http://ch-stcyr.marcoweb.fr

http://ch-stcyr.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot
http://ch-stcyr.marcoweb.fr
Mme Valérie Cotting
Villeneuve-sur-Lot
47300
+33 553722315
Cellule des marchés
Pôle de santé du villeneuvois
secretariat.marche@ch-stcyr.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes: produits laitiers, diététiques et viandes fraîches.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de produits laitiers, diététiques et viandes fraîches.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits laitiers divers
15550000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché séparé à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus à compter du 15.5.2015 jusqu'au 31.12.2015.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 175 100 et 274 000 EUR

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 15.5.2015. Fin 31.12.2015
1) Description succincte
I-1 Laits crèmes et desserts lactés.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits laitiers divers
15550000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
I-2 Fromages.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits laitiers divers
15550000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
I-3 Beurres et ovoproduits.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits laitiers divers
15550000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
I-4 Crème dessert enrichie en protéines.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits laitiers divers
15550000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
II-1 Charcuteries. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Charcuterie
15131120
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
II-2 Jambon blanc. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Viandes diverses
15119000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
II-3 Viandes cuites. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Viandes diverses
15119000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
II-4 Surimi. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Charcuterie
15131120
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
II-5 Viande de bœuf fraîche. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Viandes diverses
15119000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
II-6 Viande de veau. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Viandes diverses
15119000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
II-7 Viande de porc. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Viandes diverses
15119000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
II-8 Viande d'agneau. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Viandes diverses
15119000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
II-9 Salades de fruits de mer préparée. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fruits de mer
15250000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
III-1 Viande hachée cuisinée. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits diététiques
15882000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
III-2 Plats mixés. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits diététiques
15882000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: fermes. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours.
Modalités de financement: financement sur fonds propres et/ou emprunt.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugement prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné à l'article 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
GR03/2015
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.4.2015 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Les 3 lots sont divisés en sous-lot et seront attribués au sous-lot.
Pour les conditions de participation, les candidats doivent impérativement remplir les DC 1 et DC 2.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Bordeaux
Bordeaux Cedex
33063
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
9 rue Tastet
+33 556993800
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Bordeaux
Bordeaux Cedex
33063
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
9 rue Tastet
+33 556993800
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
12.3.2015
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