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maitrise d'oeuvre en domaine privatif pour la création ou le maintien du système d'assainissement de la commune de Villeneuve sur Auvers Acheteur public Mairie de Villeneuve sur Auvers 5 Bis Impasse de l'ancien Clos 91580 Villeneuve sur Auvers FR Téléphone : 0160804225 Autres élémen...
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Maitrise d'oeuvre en domaine privatif pour la création ou le maintien du système d'assainissement de la commune de Villeneuve sur Auvers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746312

Date de clôture estimée : 01/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (30/10/15)
Acheteur public
Mairie de Villeneuve sur Auvers
5 Bis Impasse de l'ancien Clos
91580 Villeneuve sur Auvers FR
Téléphone : 0160804225
Autres éléments possiblement liés à ce marché
APPEL D'OFFRE KLEKOON( Afficher les infos) ( Masquer les infos)
Département :91 (Essonne)
Date de parution :29/10/2015
Date de péremption : 01/12/2015
Annee: 2015Edition: Octobre 2015N° annonce: K2957225
maitrise d'œuvre en domaine privatif pour la création ou le maintien du système d'assainissement de la commune de Villeneuve sur Auvers
Date de parution: 29/10/2015
Limite de réception des candidatures: 01/12/2015 à 11:30
Limite de réception des offres: 01/12/2015 à 11:30
Département: Essonne (91)

Objet: maitrise d'œuvre en domaine privatif pour la création ou le maintien du système d'assainissement de la commune de Villeneuve sur Auvers

Organisme émetteur: Mairie de Villeneuve sur Auvers 5 Bis Impasse de l'ancien Clos 91580 Villeneuve sur Auvers ; Téléphone : 0160804225 ; Fax : ; e-mail : mairie-villeneuve-sur-auvers@wanadoo.fr

Description du marché:
La présente consultation concerne le marché de maitrise d’œuvre pour l’étude de l’assainissement
non collectif existant, la définition, le chiffrage et le suivi de travaux de mise en place
d’un assainissement collectif.


procédure adaptée , article 28 du code des marchés publiques.

variante non autorisée

Tranche ferme : réalisation des enquêtes parcellaires et projets de maintien en assainissement non
collectif et de passage au réseau collectif de 150 habitations.

Tranche conditionnelle 1 : réalisation des enquêtes parcellaires et diagnostic des systèmes
d’assainissement non collectif des habitations restantes (100 habitations) et révision du zonage
d’assainissement selon résultats de la tranche ferme.

Tranche conditionnelle 2 : réalisation des enquêtes parcellaires et projets de passage au réseau
collectif des habitations restantes (100 habitations) selon résultats de la tranche ferme.

Tranche conditionnelle 3 : Suivi des travaux de mise en collectif des 250 habitations de la commune
de Villeneuve sur Auvers (montage du DCE travaux, RAO, assistance à la passation du marché,
rédaction des conventions, suivi des travaux, réception des travaux). Cette tranche est dépendante
des résultats de la tranche ferme et de la tranche conditionnelle 2.

Les critères de consultations et l'ensemble des éléments de cette offre est consultable sur le site de Klekoon et téléchargeable
les critères de consultations sont consultable dans le RC.

Classe d'activité:
- 90: Assainissement, voirie et gestion des déchets
Informations générales
Référence de la consultation
Mise en ligne29/10/2015 16:30:36
Mode de passationProcédure adaptée
Catégorie de marchéMaîtrises d'oeuvres
Classe d'activitéClasse 90 : Assainissement, voirie et gestion des déchets
DépartementEssonne (91)
Date limite des offres01/12/2015 11:30:00
Objet de la consultation

maitrise d'œuvre en domaine privatif pour la création ou le maintien du système d'assainissement de la commune de Villeneuve sur Auvers

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
Informations complémentaires
La présente consultation concerne le marché de maitrise d’œuvre pour l’étude de l’assainissement
non collectif existant, la définition, le chiffrage et le suivi de travaux de mise en place
d’un assainissement collectif.


procédure adaptée , article 28 du code des marchés publiques.

variante non autorisée

Tranche ferme : réalisation des enquêtes parcellaires et projets de maintien en assainissement non
collectif et de passage au réseau collectif de 150 habitations.

Tranche conditionnelle 1 : réalisation des enquêtes parcellaires et diagnostic des systèmes
d’assainissement non collectif des habitations restantes (100 habitations) et révision du zonage
d’assainissement selon résultats de la tranche ferme.

Tranche conditionnelle 2 : réalisation des enquêtes parcellaires et projets de passage au réseau
collectif des habitations restantes (100 habitations) selon résultats de la tranche ferme.

Tranche conditionnelle 3 : Suivi des travaux de mise en collectif des 250 habitations de la commune
de Villeneuve sur Auvers (montage du DCE travaux, RAO, assistance à la passation du marché,
rédaction des conventions, suivi des travaux, réception des travaux). Cette tranche est dépendante
des résultats de la tranche ferme et de la tranche conditionnelle 2.

Les critères de consultations et l'ensemble des éléments de cette offre est consultable sur le site de Klekoon et téléchargeable
les critères de consultations sont consultable dans le RC.
Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièceRC_4611480_privatif.pdf
Pour télécharger,faites un clic droit sur l'icone
et sélectionnez "Enregistrer la cible sous.."
Date de mise en ligne29/10/2015 16:26:00
Taille du Fichier257 Ko
Ce marché n'accepte pas les réponses par voie dématerialisée

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