1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Moussy-le-Neuf
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Appel d'offres ouvert
Description: Entretien des locaux et entretien de la vitrerie de divers bâtiments communaux
Identifiant de la procédure: 4cfed61c-6034-4352-9ae5-78b9cfc715e9
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77230 77230 77230
Ville: MOUSSY LE NEUF
Code postal: 77230
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des locaux de divers bâtiments communaux
Description: Entretien des locaux communaux : Groupe scolaire du Chêne, Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), Restaurant scolaire, Complexes sportifs du Chêne et de l'Érable, tennis couverts.
Identifiant interne: Entretien locaux
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/08/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Moussy-le-Neuf
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Moussy-le-Neuf
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Moussy-le-Neuf
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien de la vitrerie de divers bâtiments communaux
Description: Entretien de la vitrerie du groupe scolaire du Chêne, de l'Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH), du restaurant scolaire, de la mairie et de la Salle Sieur Gozlin, et de la salle de réception « Espace Michel Moret »
Identifiant interne: Entretien vitrerie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Description: Uniquement sur le site Synapse
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/08/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Moussy-le-Neuf
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Moussy-le-Neuf
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Moussy-le-Neuf
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Moussy-le-Neuf
Numéro d’enregistrement: 21770322200018
Département: Seine-et-Marne
Adresse postale: Place Charles De Gaulle Place Charles De Gaulle Place Charles De Gaulle
Ville: MOUSSY-LE-NEUF
Code postal: 77230
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Mairie de Moussy-le-Neuf
Téléphone: 0160034238
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3f6d4c1c-66ee-4600-aa4d-b420f5f61571 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/07/2024 11:12:21 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 444700-2024
Numéro de publication au JO S: 143/2024
Date de publication: 24/07/2024
