1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes des Terres d'Auxois
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction d'un pôle petite enfance sur la commune de Semur-en-Auxois
Description: La présente consultation concerne la prestation intellectuelle de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pôle petite enfance sur la commune de Semur-en-Auxois.
Identifiant de la procédure: 48155d9f-c6fe-40d2-a3e1-9ae0424f1dc8
Identifiant interne: 2026_PolePetiteEnfance_Semur
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Construction d'un pôle petite enfance sur la commune de Semur-en-Auxois
Description: La présente consultation concerne la prestation intellectuelle de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pôle petite enfance sur la commune de Semur-en-Auxois.
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes des Terres d'Auxois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes des Terres d'Auxois
Organisation qui signe le contrat: Communauté de communes des Terres d'Auxois
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JANEZ NGUYEN ARCHITECTES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 0 de JANEZ NGUYEN ARCHITECTES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Communauté de communes des Terres d'Auxois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 42
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de communes des Terres d'Auxois
Numéro d’enregistrement: 20007101700012
Adresse postale: 3 place de la gare
Ville: Semur-en-Auxois
Code postal: 21140
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: LEGRAND Claire
Téléphone: +33 380972665
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: JANEZ NGUYEN ARCHITECTES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 812592715
Ville: PARIS
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 25340353-9fd9-4158-9db7-8148f999c434 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis de résultats de concours
Sous-type d’avis: 36
Date d’envoi de l’avis: 16/03/2026 17:59:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 186736-2026
Numéro de publication au JO S: 54/2026
Date de publication: 18/03/2026
