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A proximité de Villeneuve-sous-Charigny 21140 Cote D Or
Acheteur : Communauté de Communes des Terres d'Auxois
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES TERRES D'AUXOIS
21140 Semur en Auxois
Tel : +33 380973544
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 11/12/2026  
Accès au DCE
5 Lots
Lot 1
Assurance responsabilité civile et risques annexes
Lot 2
Assurance Protection fonctionnelle
Lot 3
Assurance Automobile
Lot 4
Assurance des dommages aux biens
Lot 5
Assurances Cyber Risques
Secteurs d'activité
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance de biens.
Services d'assurance de responsabilité professionnelle.
Services d'assurance responsabilité civile.

Marchés d'assurances

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 12/11/2026
BOAMP - 26-110221
Avis de marché - Avis n° 26-110221 du 12/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-110221
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes des Terres d'Auxois
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007101700012
Ville : Semur en Auxois
Code postal : 21140
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 21
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : CCTA_2026_ASSURANCES
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Communauté de Communes des Terres d'Auxois
Adresse mail du contact : c.loichot@ccterres-auxois.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 380973544
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Conditions exprimées dans le RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 11/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marchés d'assurances
Code CPV principal - Descripteur principal : 66516000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Souscription de marchés d'assurances pour la collectivité
Lieu principal d'exécution du marché : (21) Côte-d'Or
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Assurance responsabilité civile et risques annexes
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Lieu d'exécution du lot : (21) Côte-d'Or
  • Description du lot : Assurance Protection fonctionnelle
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Lieu d'exécution du lot : (21) Côte-d'Or
  • Description du lot : Assurance Automobile
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66514110
    Lieu d'exécution du lot : (21) Côte-d'Or
  • Description du lot : Assurance des dommages aux biens
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515200
    Lieu d'exécution du lot : (21) Côte-d'Or
  • Description du lot : Assurances Cyber Risques
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516500
    Lieu d'exécution du lot : (21) Côte-d'Or
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/11/2026
Accès au DCE