A proximité de Villeneuve-lès-Maguelone 34750 Herault
Acheteur : MAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
place porte saint laurent
34750 Villeneuve-lès-Maguelone
Tel : 0467697575
8 Lots
Lot 1
Responsabilité civile de la commune et du CCAS de Villeneuve-lès-Maguelone
Lot 2
Responsabilité civile de l'EHPAD Mathilde Laurent
Lot 3
Protection fonctionnelle
Lot 4
Protection juridique
Lot 5
Automobile
Lot 6
Dommages aux biens
Lot 7
Navigation
Lot 8
Cyber risques
Secteurs d'activité
Services d'assurance défense et recours.
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance.
Services d'assurance responsabilité civile.
Services d'assurance dommages ou pertes.
Services d'assurance de bateaux.

Prestations de services d'assurances pour la Ville de Villeneuve-lès-Maguelone, le CCAS et l'EHPAD

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/01/2026
JOUE - 29956-2026
29956-2026 - Résultats
France – Services d'assurance – Prestations de services d'assurances pour la Ville de Villeneuve-lès-Maguelone, le CCAS et l'EHPAD
OJ S 10/2026 15/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCCAS - EHPAD MATHILDE LAURENT DE VILLENEUVE-LES-MAGUELONE
Forme juridique de l’acheteurOrganisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de services d'assurances pour la Ville de Villeneuve-lès-Maguelone, le CCAS et l'EHPAD
DescriptionPrestations de services d'assurances pour la Ville de Villeneuve-lès-Maguelone, le CCAS et l'EHPAD
Identifiant de la procédurec109ffd3-d5dc-4f60-bc86-e910791003f8
Avis précédent7c8c5281-0845-4d15-ad4d-deaea973c832-01
Identifiant interne2025ASSURANCES
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace Porte Saint-Laurent  
VilleVilleneuve-lès-Maguelone
Code postal34750
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA563 700,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lotsGLO-0001
Lots inclusLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008
Identifiant interne2025ASSURANCES
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreResponsabilité civile de la commune et du CCAS de Villeneuve-lès-Maguelone
DescriptionAssurance responsabilité civile de la commune de Villeneuve-lès-Maguelone
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVilleneuve-lès-Maguelone
Code postal34750
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours: Article R. 5517 du CJA
5.1.
LotLOT-0002
TitreResponsabilité civile de l'EHPAD Mathilde Laurent
DescriptionAssurance responsabilité civile de l'EHPAD Mathilde Laurent
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVilleneuve-lès-Maguelone
Code postal34750
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours: Article R. 5517 du CJA
Organisation qui signe le marchéCCAS - EHPAD MATHILDE LAURENT DE VILLENEUVE-LES-MAGUELONE
5.1.
LotLOT-0003
TitreProtection fonctionnelle
DescriptionAssurance de protection fonctionnelle
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVilleneuve-lès-Maguelone
Code postal34750
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours: Article R. 5517 du CJA
Organisation qui signe le marchéMAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
5.1.
LotLOT-0004
TitreProtection juridique
DescriptionAssurance Protection juridique
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVilleneuve-lès-Maguelone
Code postal34750
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours: Article R. 5517 du CJA
5.1.
LotLOT-0005
TitreAutomobile
DescriptionAssurance automobile
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVilleneuve-lès-Maguelone
Code postal34750
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours: Article R. 5517 du CJA
5.1.
LotLOT-0006
TitreDommages aux biens
DescriptionAssurance dommages aux biens
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVilleneuve-lès-Maguelone
Code postal34750
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée60 Jours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours: Article R. 5517 du CJA
5.1.
LotLOT-0007
TitreNavigation
DescriptionAssurance navigation
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66514150 Services d'assurance de bateaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVilleneuve-lès-Maguelone
Code postal34750
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours: Article R. 5517 du CJA
Organisation qui signe le marchéMAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
5.1.
LotLOT-0008
TitreCyber risques
DescriptionAssurance cyber risques
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVilleneuve-lès-Maguelone
Code postal34750
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionTarification
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de gestion
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours: Article R. 5517 du CJA
Organisation qui signe le marchéMAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis0,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiToutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielPNAS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMMA - Cédric Andrieux
Offre
Identifiant de l’offreMMA - Cédric Andrieux
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre1 273,44 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMMA - Cédric Andrieux
Date à laquelle le lauréat a été choisi17/11/2025
Date de conclusion du marché01/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCCAS - EHPAD MATHILDE LAURENT DE VILLENEUVE-LES-MAGUELONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSMACL 1
Offre
Identifiant de l’offreSMACL 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre1 470,15 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéSMACL -
Date à laquelle le lauréat a été choisi17/11/2025
Date de conclusion du marché01/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéMAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielRELYENS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSMACL 2
Offre
Identifiant de l’offreSMACL 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre24 398,26 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéSMACL - PF
Date à laquelle le lauréat a été choisi17/11/2025
Date de conclusion du marché01/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielACL COURTAGE
Offre
Identifiant de l’offreACL COURTAGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre365,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéACL COURTAGE
Date à laquelle le lauréat a été choisi17/11/2025
Date de conclusion du marché01/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéMAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAURA COURTAGE
Offre
Identifiant de l’offreAURA COURTAGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre2 066,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéAURA COURTAGE
Date à laquelle le lauréat a été choisi17/11/2025
Date de conclusion du marché01/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéMAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officielMAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
Numéro d’enregistrement21340337100015
VilleVILLENEUVE LES MAGUELONE
Code postal34750
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Téléphone0467697575
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0012
Nom officielCCAS - EHPAD MATHILDE LAURENT DE VILLENEUVE-LES-MAGUELONE
Numéro d’enregistrement26340023600026
VilleVILLENEUVE LES MAGUELONE
Code postal34750
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Téléphone0499513200
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement17340005200010
VilleMONTPELLIER
Code postal34000
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielPNAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement34153981500025
VilleLA DEFENSE
Code postal92000
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officielPNAS
Nationalité du propriétaireFrance
VilleLA DEFENSE
Code postal92000
PaysFrance
8.1.
ORG-0007
Nom officielMMA - Cédric Andrieux
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement84084562200066
VilleSETE
Code postal34200
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officielMMA ANDRIEUX
Nationalité du propriétaireFrance
VilleSETE
Code postal34200
PaysFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officielSMACL 1
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement83381722400029
Numéro d’enregistrement83381722400029
VilleNIORT
Code postal79000
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officielSMACL
VilleNIORT
Code postal79000
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0013
Nom officielSMACL 2
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement83381722400029
VilleNIORT
Code postal79000
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officielRELYENS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement33517109600035
VilleVASSELAY
Code postal18110
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officielRELYENS
VilleVASSELAY
Code postal18100
8.1.
ORG-0010
Nom officielACL COURTAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement81866077100028
VilleSAINT CERE
Code postal46400
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officielACL COURTAGE
Lauréat de ces lotsLOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officielAURA COURTAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement85057869100022
VilleSAINT ETIENNE
Code postal42000
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officielAURA COURTAGE
Lauréat de ces lotsLOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’aviscc819779-2ea3-472b-9f31-9c13b0df69a8  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/01/2026 15:49:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis29956-2026
Numéro de publication au JO S10/2026
Date de publication15/01/2026