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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre multi-attributaires relatif à des prestations de traiteur pour le cocktail dînatoire, les repas et plateaux repas de fête organisés par la ville
Description: Le présent accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet des prestations de traiteur pour le cocktail dînatoire, les repas et plateaux repas de fête organisés chaque année par la ville, destinés à la population, au personnel communal, aux séniors et aux acteurs sportifs de la ville de Villeneuve-le-Roi. Les prestations sont dévolues en quatre lots séparés. Accord-cadre multi-attributaires (2 cotitulaires au maximum par lot) à marchés subséquents et à bons de commande passé par voie de procédure formalisée d'appel d'offres ouvert. Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification, renouvelable trois fois, par tacite reconduction par période d'un an. Montant minimal pour tous les lots : 0 euro. Montant maximal annuel : 17 500 euros HT (lot 1), 15 000 euros HT (lot 2), 36 500 euros HT (lot 3) et 8 500 euros HT (lot 4). Montant maximal (toutes périodes comprises) : 70 000 euros HT (lot 1), 60 000 euros HT (lot 2), 146 000 euros HT (lot 3) et 34 000 euros HT (lot 4). Pour chaque lot, les variantes ne sont pas autorisées et il n'est pas prévu d'option. Pas de forme de groupement imposée. Le dossier de consultation est uniquement téléchargeable à l'adresse URL indiquée ci-après. Information sur les moyens de recours (cf. art. 9 du R.C.-P0) : Recours par référés précontractuel et contractuel en vertu du décret n°091456 du 27/11/2009, auprès du Tribunal Administratif de Melun, aux coordonnées ci-dessous : 43 rue du Général de Gaulle 77008 MELUN CEDEX tél. : 01.60.56.66.30 / fax : 01.60.56.66.10 @ : greffe.tamelun@juradm.fr Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ OU via l'accès direct au site des téléprocédures : https://www.telerecours.fr/.
Identifiant de la procédure: ef630184-fbce-4e5c-9e63-cb5baab3a4ce
Avis précédent: 9f8aeb5b-9300-4ae5-9936-7300cfcc3e51-04
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894200 Repas préparés, 55321000 Services de préparation de repas
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VILLENEUVE-LE-ROI
Code postal: 94290
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Conformément au Règlement de Consultation (R.C.-P0) : - Critères d'attribution pour chaque marché subséquent liés à l'accord-cadre (jugement des offres) communs aux 4 lots : 1) Valeur technique (note sur 60 points) répartie comme suit : 1.1) Variété, originalité et esthétique des propositions (35/60) et 1.2) Qualité et nature des produits proposés (25/60) / 2) Prix simulé obtenu par l'application des prix unitaires T.T.C. du B.P.U. du marché subséquent aux quantités annuelles maximales estimatives respectives indiquées à l'article «Quantités estimatives » de l'Acte d'Engagement - Cahier des Clauses Particulières (A.E.-C.C.P.) du marché subséquent (détail cf. art. 5.4) (note sur 40 points). - Autres renseignements demandés au stade de la candidature (cf. art. 4.1). - Conditions de transmission électronique (cf. art. 6.1) - Conditions de signature électronique (ou manuscrite) (cf. art. 6.2)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Cocktail dînatoire de fête et repas techniques pour les voeux à la population en janvier
Description: Le lot a pour objet les prestations de traiteur pour un cocktail dînatoire de fête et repas techniques pour les voeux à la population en janvier, chaque année
Identifiant interne: 25CP30 - LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894200 Repas préparés, 55321000 Services de préparation de repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VILLENEUVE-LE-ROI
Code postal: 94290
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1) Valeur technique répartie comme suit : 1.1) Qualité et nature des produits proposés (25/50), 1.2) Variété, originalité et esthétique des propositions (10/50), 1.3) Adéquation de l'organisation en amont et le jour de la prestation (10/50) et 1.4) Qualité et importance des moyens humains et matériels dédiés aux prestations de la ville (5/50)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: 3) Prix simulé obtenu par l'application des prix unitaires T.T.C. du B.P.U. référentiel du lot concerné (P4.1 à P.4.4 en fonction du lot) aux quantités annuelles maximales estimatives respectives indiquées à l'article 1 du R.C. (P0) (détail cf. art. 5.2 du R.C.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: deux mois à compter de la date de notification d'une décision
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Organisation qui signe le marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Dîner de fête pour le personnel communal en janvier
Description: Le lot a pour objet les prestations de traiteur pour un dîner de fête pour le personnel communal en janvier, chaque année
Identifiant interne: 25CP30 - LOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894200 Repas préparés, 55321000 Services de préparation de repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VILLENEUVE-LE-ROI
Code postal: 94290
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1) Valeur technique répartie comme suit : 1.1) Qualité et nature des produits proposés (25/50), 1.2) Variété, originalité et esthétique des propositions (10/50), 1.3) Adéquation de l'organisation en amont et le jour de la prestation (10/50) et 1.4) Qualité et importance des moyens humains et matériels dédiés aux prestations de la ville (5/50)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: 3) Prix simulé obtenu par l'application des prix unitaires T.T.C. du B.P.U. référentiel du lot concerné (P4.1 à P.4.4 en fonction du lot) aux quantités annuelles maximales estimatives respectives indiquées à l'article 1 du R.C. (P0) (détail cf. art. 5.2 du R.C.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: deux mois à compter de la date de notification d'une décision
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Organisation qui signe le marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Déjeuners, dîner et plateaux repas de fête pour les séniors en février/mars/avril
Description: Le lot a pour objet les prestations de traiteur pour les déjeuners, dîner et plateaux repas de fête pour les séniors en février/mars/avril, chaque année
Identifiant interne: 25CP30 - LOT3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894200 Repas préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VILLENEUVE-LE-ROI
Code postal: 94290
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1) Valeur technique répartie comme suit : 1.1) Qualité et nature des produits proposés (25/50), 1.2) Variété, originalité et esthétique des propositions (10/50), 1.3) Adéquation de l'organisation en amont et le jour de la prestation (10/50) et 1.4) Qualité et importance des moyens humains et matériels dédiés aux prestations de la ville (5/50)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: 3) Prix simulé obtenu par l'application des prix unitaires T.T.C. du B.P.U. référentiel du lot concerné (P4.1 à P.4.4 en fonction du lot) aux quantités annuelles maximales estimatives respectives indiquées à l'article 1 du R.C. (P0) (détail cf. art. 5.2 du R.C.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: deux mois à compter de la date de notification d'une décision
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Organisation qui signe le marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Dîner et repas techniques de fête pour les acteurs sportifs en mai/juin
Description: Le lot a pour objet les prestations de traiteur pour le dîner et repas techniques de fête pour les acteurs sportifs en mai/juin, chaque année
Identifiant interne: 25CP30 - LOT4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894200 Repas préparés, 55321000 Services de préparation de repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VILLENEUVE-LE-ROI
Code postal: 94290
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1) Valeur technique répartie comme suit : 1.1) Qualité et nature des produits proposés (25/50), 1.2) Variété, originalité et esthétique des propositions (10/50), 1.3) Adéquation de l'organisation en amont et le jour de la prestation (10/50) et 1.4) Qualité et importance des moyens humains et matériels dédiés aux prestations de la ville (5/50)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: 3) Prix simulé obtenu par l'application des prix unitaires T.T.C. du B.P.U. référentiel du lot concerné (P4.1 à P.4.4 en fonction du lot) aux quantités annuelles maximales estimatives respectives indiquées à l'article 1 du R.C. (P0) (détail cf. art. 5.2 du R.C.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: deux mois à compter de la date de notification d'une décision
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Organisation qui signe le marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 310 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MARMITE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MARMITE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ACCORD-CADRE N°25CP30 - LOT 1
Titre: Cocktail dînatoire de fête et repas techniques pour les vœux à la population en janvier
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Lauréat:
Nom officiel: LE GARDEN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LE GARDEN LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ACCORD-CADRE N°25CP30 - LOT 1
Titre: Cocktail dînatoire de fête et repas techniques pour les vœux à la population en janvier
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FESTI ICE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FESTI ICE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ACCORD-CADRE N°25CP30 - LOT 2
Titre: Dîner de fête pour le personnel communal en janvier
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Lauréat:
Nom officiel: MARMITE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MARMITE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ACCORD-CADRE N°25CP30 - LOT 2
Titre: Dîner de fête pour le personnel communal en janvier
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 146 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MARMITE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MARMITE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 146 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ACCORD-CADRE N°25CP30 - LOT 3
Titre: Déjeuners, dîner et plateaux repas de fête pour les séniors en février/mars/avril
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Lauréat:
Nom officiel: FESTI ICE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FESTI ICE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 146 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ACCORD-CADRE N°25CP30 - LOT 3
Titre: Déjeuners, dîner et plateaux repas de fête pour les séniors en février/mars/avril
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 34 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MARMITE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MARMITE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 34 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ACCORD-CADRE N°25CP30 - LOT 4
Titre: Dîner et repas techniques de fête pour les acteurs sportifs en mai/juin
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie de Villeneuve-le-Roi
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Ville: MELUN CEDEX
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: +33160566630
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Numéro d’enregistrement: 21940077700013
Adresse postale: Place de la Vieille Eglise
Ville: VILLENEUVE-LE-ROI
Code postal: 94290
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33149614200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MARMITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 879 459 873 00011
Adresse postale: 37 avenue Carnot
Ville: SAINT MAUR DES FOSSES
Code postal: 94100
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0661384550
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: MARMITE
Nationalité du propriétaire: France
Adresse postale: 37 avenue Carnot
Ville: SAINT MAUR DES FOSSES
Code postal: 94100
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0661384550
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0003, LOT-0002, LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LE GARDEN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 830 916 441 00017
Adresse postale: 29 Quai de Bonneuil
Ville: SAINT-MAUR-DES-FOSSES
Code postal: 94100
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: LE GARDEN
Nationalité du propriétaire: France
Adresse postale: 29 Quai de Bonneuil
Ville: SAINT-MAUR-DES-FOSSES
Code postal: 94100
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0155969870
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: FESTI ICE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 943 037 580 00017
Adresse postale: 6 rue Voltaire
Ville: LE BARCARES
Code postal: 66420
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: FESTI ICE
Nationalité du propriétaire: France
Adresse postale: 6 rue Voltaire
Ville: LE BARCARES
Code postal: 66420
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Téléphone: 06 08 37 72 02
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c6f57cf1-abb3-487b-befd-bf0afcbb788c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/01/2026 15:56:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 24828-2026
Numéro de publication au JO S: 9/2026
Date de publication: 14/01/2026
