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A proximité de Cergy-Pontoise 95801 Val D Oise
Acheteur : Ville de Cergy
3 Place Olympe de Gouges
95801 Cergy Pontoise
Tel : +33 134334746
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 29/01/2024  
13 Lots
Lot 1
livres " nouveautés, meilleures ventes " et réassortiments d'exemplaires très demandés
Lot 2
littérature de fiction et de création
Lot 3
livres documentaires - arts
Lot 4
livres documentaires - sciences et techniques
Lot 5
livres documentaires - culture générale et Société
Lot 6
livres documentaires - vie quotidienne et loisirs
Lot 7
livres imprimés pour la jeunesse
Lot 8
bd et Mangas
Lot 9
livres imprimés neufs soldés tous publics
Lot 10
livres audio tous publics
Lot 11
dvd (tous genres et tous publics)
Lot 12
cd et Vinyles musicaux (tous genres et tous publics)
Lot 13
jeux vidéo (jeux, consoles et accessoires)
Secteurs d'activité
Consoles.
Disques.
Enregistrements sonores.
Livres de bibliothèque.
Livres imprimés.
Jeux vidéo.
Disques compacts (CD).
Disques numériques polyvalents (DVD).
Films vidéo.

accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo pour le réseau des médiathèques de Cergy et les services de la ville

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/12/2023
JOUE - 789937-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de cergy
Numéro national d'identification: 21950127700897
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouges BP 48000
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95801
Pays: France
Point(s) de contact: Service de la commande publique
Courriel: Servicemarches@cergy.fr
Téléphone: +33 134334576
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.cergy.fr/accueil/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.maximilien.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=864304&orgAcronyme=d7n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=864304&orgAcronyme=d7n
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo pour le réseau des médiathèques de Cergy et les services de la ville

Numéro de référence: 43-23
II.1.2)Code CPV principal
22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo (jeux, consoles et accessoires) pour le réseau des médiathèques de Cergy et les services de la ville

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 152 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres " nouveautés, meilleures ventes " et réassortiments d'exemplaires très demandés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

livres " nouveautés, meilleures ventes " et réassortiments d'exemplaires très demandésmontant maximum annuel: 16 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Engagement environnemental de l'entreprise / Pondération: 20
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

littérature de fiction et de création

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

littérature de fiction et de créationmontant maximum annuel: 17 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Engagement environnemental de l'entreprise / Pondération: 20
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres documentaires - arts

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

livres documentaires - artsMontant maximum annuel: 22 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Engagement environnemental de l'entreprise / Pondération: 20
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres documentaires - sciences et techniques

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

livres documentaires - sciences et techniquesmontant maximum annuel: 17 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Engagement environnemental de l'entreprise / Pondération: 20
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres documentaires - culture générale et Société

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

livres documentaires - culture générale et SociétéMontant maximum annuel: 22 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Engagement environnemental de l'entreprise / Pondération: 20
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres documentaires - vie quotidienne et loisirs

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

livres documentaires - vie quotidienne et loisirsmontant maximum annuel: 22 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Engagement environnemental de l'entreprise / Pondération: 20
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres imprimés pour la jeunesse

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

livres imprimés pour la jeunessemontant maximum annuel: 42 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Engagement environnemental de l'entreprise / Pondération: 20
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bd et Mangas

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

bd et MangasMontant maximum annuel: 35 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Engagement environnemental de l'entreprise / Pondération: 20
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres imprimés neufs soldés tous publics

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

livres imprimés neufs soldés tous publicsmontant maximum annuel: 10 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Engagement environnemental de l'entreprise / Pondération: 20
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres audio tous publics

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

livres audio tous publicsmontant maximum annuel: 12 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Engagement environnemental de l'entreprise / Pondération: 20
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dvd (tous genres et tous publics)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32354500 Films vidéo
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

dvd (tous genres et tous publics)montant maximum annuel: 35 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Engagement environnemental de l'entreprise / Pondération: 15
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cd et Vinyles musicaux (tous genres et tous publics)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300 Disques compacts (CD)
32353100 Disques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

cd et Vinyles musicaux (tous genres et tous publics)montant maximum annuel: 22 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Engagement environnemental de l'entreprise / Pondération: 15
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jeux vidéo (jeux, consoles et accessoires)

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37532000 Jeux vidéo
30231200 Consoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

jeux vidéo (jeux, consoles et accessoires)montant maximum annuel: 16 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Engagement environnemental de l'entreprise / Pondération: 15
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires (2021/2022/2023)

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

l'Accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 31/07/2024
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/01/2024
Heure locale: 12:00
Lieu:

service de la commande publique

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2ème semestre 2027

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

le présent avis est rédigé et publié en langue française.Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp). Accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-5 à R. 2162-9 du CCP. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel, en application de l'article R. 2162-4 du CCP. Le montant maximum annuel tous lots confondus s'élève à 288 000 euro(s) (H.T.).Les motifs d'exclusion de la procédure sont définis dans le règlement de la consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

voies et délais de recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 " Département du Tarn-Et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art.l521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/12/2023
Source de l'annonce : https://www.maximilien.fr
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