Centrale des marchés
59 location de véhicules pour les centres de vacances de la ville, à Villeneuve D'Ascq 59 location de véhicules pour les centres de vacances de la ville, à Villeneuve D'Ascq location de véhicules pour les centres de vacances. ville : Villeneuve-d'Ascq Cedex, code_postal : 59652 ...
Ville de Villeneuve d'Ascq 59652Villeneuve-d'Ascq marches-publics@villeneuvedascq.fr 0320670767
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

59 location de véhicules pour les centres de vacances de la ville, à Villeneuve D'Ascq

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 479481

Date de clôture estimée : 28/02/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/02/13)
13-22345

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Villeneuve d'Ascq.
Correspondant : M. le maire, hôtel de Ville - place Salvador Allende - b.P 80089 59652 Villeneuve-d'Ascq tél. : 03-20-43-50-70 télécopieur : 03-20-67-07-67 courriel : marches-publics@villeneuvedascq.fr adresse internet : http://www.villeneuvedascq.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : location de véhicules pour les centres de vacances.

Catégorie de services : 2.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le pouvoir adjudicateur retiendra 3 titulaires à l'issue de cette consultation. Les 3 fournisseurs faisant l'offre économiquement la plus avantageuse pourront être retenus par ordre de classement à l'issue de l'analyse des offres du présent marché, par contre leur sollicitation se fera sans ordre. La consultation est passée par Procédure adaptée en application de l' article 30-i du Code des Marchés Publics
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : montant mini maxi annuel : 15 000 EURtc / 32 000 EURttc.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché est présenté en 2 solutions : - solution n°1 " assurance au tiers " - solution n°2 " assurance tous risques ". Il est prévu également une option obligatoire : " assistance 24h/24 - 7j./7".
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er avril 2013 et jusqu'au 31 décembre 2016.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : assurance - références pour de sprestations similaires - rIB complet.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 février 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13HS04.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 février 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairide de Villeneuve d'Ascq - Service Marchés.
Correspondant : Hachoura BENOU-HALIMA, place S. Allende Bp80089 - 3è étage, 59652 Villeneuve-d'Ascq Cedex, tél. : 03-20-43-50-40, télécopieur : 03-20-67-07-67, courriel : marches-publics@villeneuvedascq.fr, adresse internet : https://www.villeneuvedascq.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143. rue Jacquemars Giélée Bp2034 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-60-13-63 courriel : greffe-ta.lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-60-13-47.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous