59 fourniture et pose de corbeilles pour le grand stade à Villeneuve D'Ascq

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Villeneuve d'Ascq.
Correspondant : M. le maire, hôtel de Ville - place Salvador Allende - b.P 80089, 59652 Villeneuve-d'Ascq, tél. : 03-20-43-50-70, télécopieur : 03-20-67-07-67, courriel : marches-publics@villeneuvedascq.fr, adresse internet : http://www.villeneuvedascq.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Commune.

Objet du marché : fourniture et pose de corbeilles pour le grand stade.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34928480.

Lieu de livraison : grand stade, 59650 Villeneuve-d'Ascq.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché est composé de 3 lots, un lot corbeilles fixes, un lot corbeilles mobiles et un lot cendriers

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er juin 2012 et jusqu'au 31 juillet 2012.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 4 juin 2012.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : régularité fiscale et sociale capacité financière et professionnelle.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : attestation d'assurance en responsabilité civile et professionnelle, attestation d'activités et références.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 avril 2012, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12S0010.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Service Marchés Publics.
Correspondant : Mme Montagne place Salvador Allende, 59650 Villeneuve-d'Ascq, tél. : 03-20-43-50-70, télécopieur : 03-20-67-07-67, courriel : marches-publics@villeneuvedascq.fr, adresse internet : http://www.villeneuvedascq.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 3 cendriers.
Cendriers.
Lot(s) 2 corbeilles mobiles et supports.
Corbeilles mobiles et supports.
Lot(s) 1 corbeilles fixes.
Corbeilles fixes