Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Commune.
Objet du marché : fourniture et pose de corbeilles pour le grand stade.
Type de marché de fournitures : achat.
C.P.V. - Objet principal : 34928480.
Lieu de livraison : grand stade, 59650 Villeneuve-d'Ascq.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
le marché est composé de 3 lots, un lot corbeilles fixes, un lot corbeilles mobiles et un lot cendriers
Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er juin 2012 et jusqu'au 31 juillet 2012.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 4 juin 2012.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : régularité fiscale et sociale capacité financière et professionnelle.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Autres renseignements demandés :
- : attestation d'assurance en responsabilité civile et professionnelle, attestation d'activités et références.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 24 avril 2012, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12S0010.
Le présent marché a un caractère périodique : non.
Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2012.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Service Marchés Publics.
Correspondant : Mme Montagne place Salvador Allende, 59650 Villeneuve-d'Ascq, tél. : 03-20-43-50-70, télécopieur : 03-20-67-07-67, courriel : marches-publics@villeneuvedascq.fr, adresse internet : http://www.villeneuvedascq.fr.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 3 cendriers.
Cendriers.
Lot(s) 2 corbeilles mobiles et supports.
Corbeilles mobiles et supports.
Lot(s) 1 corbeilles fixes.
Corbeilles fixes
A proximité de Villeneuve-d'Ascq
59491 Nord
Adresse :
Hôtel de Ville - place Salvador Allende - b.P 80089
59491 Villeneuve-d'Ascq (Code Insee: 59009)
Fax : Voir le numéro
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 24/04/12
Liste des lots :
Contact :
E-mail : Voir l'adresse mail
Tél : Voir le numéro
Fax : Voir le numéro
Secteurs d'activité :