Centrale des marchés
59 le présent marché a pour objet l'acquisition de fermenteurs destinés à la plateforme realcat (equipex) et sa maintenance associée à Villeneuve D'Ascq 59 le présent marché a pour objet l'acquisition de fermenteurs destinés à la plateforme realcat (equipex) et sa maintenance associée à Villeneuve D'Ascq le présent marché a pour objet l'acquisition...
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59 le présent marché a pour objet l'acquisition de fermenteurs destinés à la plateforme realcat (equipex) et sa maintenance associée à Villeneuve D'Ascq

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894512

Date de clôture estimée : 11/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/11/13)
13-203945

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université Lille 1.
Correspondant : amélie Bénard, service achats et marchés publics - cité scientifique - bâtiment PCET 59655 Villeneuve-d'Ascq Cedex tél. : (+33)3-20-33-62-93 télécopieur : (+33)3-20-33-70-00 courriel : amelie.benard@univ-lille1.fr adresse internet : http://www.univ-lille1.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education.

Objet du marché : le présent marché a pour objet l'acquisition de fermenteurs destinés à la plateforme realcat (equipex) et sa maintenance associée.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 38432000.

Lieu de livraison : cité scientifique - plateforme réalcat, 59650 Villeneuve-d'Ascq.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché inclut la fourniture de fermenteurs dont les caractéristiques sont détaillées dans le CCP
Options : descriptions concernant les achats complémentaires :
- l'ajout d'un capteur de mesure en ligne de la biomasse pour chaque unité de fermentation ;
- l'ajout de balance contrôlée pour chaque unité de fermentation ;
- un analyseur des gaz en ligne (O2 et Co2) pouvant analyser séparément l'ensemble des gaz des différentes unités de fermentation.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur crédits equipex realcat (pia)
Application du décret n° 2012- 1246 du 07 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique.
Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours, dans les conditions prévues à l'article 98 modifié par le décret n°2008-407 du 28 avril 2008 du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conformément au VII de l'article 51 du code des marchés publics, la forme du groupement après attribution peut être imposée par le pouvoir adjudicateur, si cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.
Les candidats n'ont pas la possibilité de se présenter pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : renseignements concernant la situation propre du fournisseur, justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières minimales requises du candidat.



Capacité économique et financière - références requises : renseignements relatifs au chiffre d'affaires global de l'entreprise au cours des trois derniers exercices ;
Effectifs moyens annuels et part de l'encadrement pour les 3 dernières années ;
Renseignements concernant la part des fournitures et services auxquels se réfère le au cours des trois derniers exercices ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : une liste des principales prestations de même importance que celles de l'université, avec mention de la date, de leur montant et du destinataire public ou privé ;
Les certificats de qualification professionnelle et/ou titre d'études et professionnels, la preuve pouvant être apportée par tout moyen (le cas échéant) ;
Les certificats de qualité délivrés par des organismes indépendants fondés sur des normes européennes (le cas échéant);.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 décembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013 455 97.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 novembre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Université Lille 1 - Sciences et technologies.
Correspondant : franck DUMEIGNIL, unité de Catalyse et de Chimie du Solide Cité scientifique - bâtiment C3, 59655 Villeneuve-d'Ascq Cedex, tél. : (+33)3-20-43-45-38, télécopieur : (+33)3-20-43-65-61, courriel : franck.dumeignil@univ-lille1.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Université Lille 1 - Sciences et technologies.
Correspondant : amélie BENARD, service achats et marchés publics - cité scientifique - bâtiment pcet, 59655 Villeneuve-d'Ascq Cedex, tél. : (+33)3-20-33-62-93, télécopieur : (+33)3-20-33-70-00, courriel : amelie.benard@univ-lille1.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 143, rue Jacquemars-Giélée - B.P. 2039 59014 Lille Cedex tél. : (+33) 3-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-20-63-13-47 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des différends et des litiges 1, rue du Préfet Claude Érignac, 54038 Nancy Cedex tél. : (+33) 3-83-34-25-65 courriel : therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr télécopieur : (+33) 3-83-34-22-24.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille 143, rue Jacquemars-Giélée - B.P. 2039 59014 Lille Cedex tél. : (+33) 3-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-20-63-13-47 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr.

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