Centrale des marchés
fourniture de titres de transport ferroviaires et aériens 59 fourniture de titres de transport ferroviaires et aériens pour l'ensemble des composantes et services de l'université et de ses sites délocalisés à Villeneuve d'Ascq code_postal : 59653 lieu...
Université Charles de Gaulle - Lille 3 59653Villeneuve-d'Ascq christophe.dureux@univ-lille3.fr 0320416820
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Fourniture de titres de transport ferroviaires et aériens

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Marché public ou privé
Référence du marché : 854904

Date de clôture estimée : 25/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/10/13)
13-182621
JOUE (17/10/13)
349924-2013

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Charles de Gaulle - Lille 3, rue du barreau B.P. 60149, contact : bureau achats/marchés, à l'attention de Mme la présidente de l'université, F-59653 Villeneuve-d'Ascq Cedex. Tél. : (+33) 3 20 41 62 43. E-mail : christophe.dureux@univ-lille3.fr. Fax : (+33) 3 20 41 68 20.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-lille3.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.opérateur état
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de titres de transport ferroviaires et aériens.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 20 Services annexes et auxiliaires des transports.
Code NUTS : FR301.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de titres de transport ferroviaires et aériens pour l'ensemble des composantes et services de l'université et de ses sites délocalisés (personnes en mission dont les frais de déplacement sont pris en charge par l'université, dispensant l'avance de frais).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
63510000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande sans montant minimum et maximum, composé de deux lots.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2016.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de titres ferroviaires
1) Description succincte :
Fourniture de titres ferroviaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
63510000, 60200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Commande en agence (service off-line)
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de titres aériens
1) Description succincte :
Fourniture de titres aériens
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
63510000, 60400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Commande en agence (service off-line)
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget de l'université
Délai global de paiement fixé à 30 jours, réception facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires Dc1-Dc2 - chiffre d'affaires des trois dernières années - effectifs.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références pour des prestations équivalentes.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique et qualité de service
Pondération : 50.
2. prix
Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-20-AO.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation pourra également être téléchargé sur : https://www.marches-publics.gouv.fr - référence : 2013-20-ao.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché avec le candidat retenu (article L551-1 du Cja).
Référé contractuel selon les délais fixés à l'article R551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (article R421-1 du Cja).
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 octobre 2013.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00