1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: IMT NORD EUROPE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat d’un spectromètre de masse couplé à une source à plasma induit (ICP-MS) avec correction des interférences - neuf ou d’occasion - pour IMT NORD EUROPE.
Description: Le présent marché a pour objet l’achat, la livraison, l’installation et la mise en service d’un Spectromètre de Masse couplé à une source à Plasma Induit (ICP-MS) - neuf, de démonstration, d’occasion ou reconditionné, dédié à l’analyse quantitative des éléments à l’état de traces dans des échantillons atmosphériques pour le Centre d’Enseignement, de Recherche et d’Innovation « Energie et Environnement » de l’IMT Nord Europe. Il doit inclure à minima un système d’introduction de l’échantillon et de refroidissement, un système de collision/réaction et un logiciel de contrôle et de traitement des données.
Identifiant de la procédure: 17185eb7-c824-48eb-9ca9-bb78f0424490
Identifiant interne: 26EMD005M
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IMT NORD EUROPE - CERI EE - BATIMENT CURIE - 941 RUE CHARLES BOURSEUL - 59500
Ville: DOUAI
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat d’un spectromètre de masse couplé à une source à plasma induit (ICP-MS) avec correction des interférences, neuf ou d'occasion.
Description: Le présent marché a pour objet l’achat, la livraison, l’installation et la mise en service d’un Spectromètre de Masse couplé à une source à Plasma Induit (ICP-MS), neuf, de démonstration, d’occasion ou reconditionné, dédié à l’analyse quantitative des éléments à l’état de traces dans des échantillons atmosphériques pour le Centre d’Enseignement, de Recherche et d’Innovation « Energie et Environnement » de l’IMT Nord Europe. Il doit inclure à minima un système d’introduction de l’échantillon et de refroidissement, un système de collision/réaction et un logiciel de contrôle et de traitement des données.
Identifiant interne: 26EMD005M
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: DOUAI
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les variantes à l’initiative du candidat sont autorisées. Chaque candidat pourra présenter une offre de base et/ou une variante. La présentation d'une offre de base n'est pas obligatoire. Les variantes portant sur une technologie alternative devront respecter les exigences minimales définies au CCTP. Elles seront analysées selon les mêmes critères que l’offre de base, à condition qu’elles respectent les exigences minimales.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les offres seront notées sur 100. Prix = 40 Valeur technique = 50 Politique en matière de développement durable = 10 Voir le détail dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en œuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: IMT NORD EUROPE
Numéro d’enregistrement: 18009202500139
Adresse postale: Cité scientifique - Ru Guglielmo Marconi - BP 20145
Ville: VILLENEUVE D'ASCQ
Code postal: 59653
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327712222
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: LILLE cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 59 54 23 42
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 10406bec-3f1d-41cf-b1a4-b7e1962bfa87 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/02/2026 14:20:33 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 121502-2026
Numéro de publication au JO S: 36/2026
Date de publication: 20/02/2026
