1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Carsat Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures techniques et équipements de protection individuelle
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures techniques (matériels et équipements électriques et d'éclairage, matériel de plomberie et quincaillerie) et d'équipements de protection individuelle
Identifiant de la procédure: edaf45fa-437e-4113-9d24-51de0ed284d0
Avis précédent: ab1245b8-d642-4cb7-8142-2f624ea6cd1d-01
Identifiant interne: 24-008-3
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31600000 Matériel électrique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44115210 Matériel de plomberie, 44316000 Quincaillerie, 18143000 Équipements de protection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Siège social de la CARSAT Hauts-de-France et, à titre exceptionnel, les sites extérieurs
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 matériels et équipements électriques et d'éclairage
Description: Lot 1 matériels et équipements électriques et d'éclairage
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31600000 Matériel électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Siège social de la CARSAT Hauts-de-France et, à titre exceptionnel, les sites extérieurs
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre débute à compter du 9 avril 2025 et se terminera le 11 avril 2026. A l'issue de cette première période, le marché peut être renouvelé pour des périodes de 12 mois, jusqu'à un maximum de 3 renouvellements.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: D'après le BPU / DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente et assistance technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Aspects environnementaux et sociaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions de l'article 1441-1 et suivants du code de procédure civile et de l'ordonnance du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Carsat Hauts-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Carsat Hauts-de-France
Organisation qui signe le marché: Carsat Hauts-de-France
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 2 matériel de plomberie
Description: Lot 2 matériel de plomberie
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le siège social de la CARSAT Hauts-de-France et, à titre exceptionnel, les sites extérieurs
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre débute à compter du 9 avril 2025 et se terminera le 11 avril 2026. A l'issue de cette première période, le marché peut être renouvelé pour des périodes de 12 mois, jusqu'à un maximum de 3 renouvellements.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: D'après le BPU / DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente et assistance technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Aspects environnementaux et sociaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions de l'article 1441-1 et suivants du code de procédure civile et de l'ordonnance du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Carsat Hauts-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Carsat Hauts-de-France
Organisation qui signe le marché: Carsat Hauts-de-France
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 3 quincaillerie, petit outillage
Description: Lot 3 quincaillerie, petit outillage
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le siège social de la CARSAT Hauts-de-France et, à titre exceptionnel, les sites extérieurs
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre débute à compter du 12 avril 2025 et se terminera le 11 avril 2026. A l'issue de cette première période, le marché peut être renouvelé pour des périodes de 12 mois, jusqu'à un maximum de 3 renouvellements.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: D'après le BPU / DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente et assistance technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Aspects environnementaux et sociaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions de l'article 1441-1 et suivants du code de procédure civile et de l'ordonnance du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Carsat Hauts-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Carsat Hauts-de-France
Organisation qui signe le marché: Carsat Hauts-de-France
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 4 équipements de protection individuelle
Description: Lot 4 équipements de protection individuelle
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18143000 Équipements de protection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le siège social de la CARSAT Hauts-de-France et, à titre exceptionnel, les sites extérieurs
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre débute à compter du 12 avril 2025 et se terminera le 11 avril 2026. A l'issue de cette première période, le marché peut être renouvelé pour des périodes de 12 mois, jusqu'à un maximum de 3 renouvellements.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: D'après le BPU / DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente et assistance technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Aspects environnementaux et sociaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions de l'article 1441-1 et suivants du code de procédure civile et de l'ordonnance du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Carsat Hauts-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Carsat Hauts-de-France
Organisation qui signe le marché: Carsat Hauts-de-France
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 270 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Rexel
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Rexel - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 110 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025
Date de conclusion du marché: 11/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4158732-2024
Organisation qui signe le marché: Carsat Hauts-de-France
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sider
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Sider - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 25 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025
Date de conclusion du marché: 11/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4158732-2024
Organisation qui signe le marché: Carsat Hauts-de-France
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Trenois Decamps
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Trenois Decamps - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025
Date de conclusion du marché: 11/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4158732-2024
Organisation qui signe le marché: Carsat Hauts-de-France
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Bossu Cuvelier
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Bossu Cuvelier - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 55 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025
Date de conclusion du marché: 11/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4158732-2024
Organisation qui signe le marché: Carsat Hauts-de-France
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Carsat Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement: 77562456200366
Adresse postale: 11 allée Vauban
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359011212
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590111500709
Ville: Lille
Code postal: 59034
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Rexel
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 30960461601306
Adresse postale: 13 Boulevard du Fort de Vaux
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Sider
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 77558685200227
Adresse postale: 29 rue Thomas Edison CS 90426
Ville: Canejan
Code postal: 33612
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Bossu Cuvelier
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 47558214400113
Adresse postale: 326 rue de Berzin CRT n°2
Ville: Fretin
Code postal: 59273
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Trenois Decamps
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 34293810700030
Adresse postale: Parc de la Pilaterie 5 rue du Centre
Ville: Wasquehal
Code postal: 59250
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 26406138-6919-44bf-88cb-d19c2ca45214 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/06/2025 15:41:28 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 410758-2025
Numéro de publication au JO S: 119/2025
Date de publication: 25/06/2025
