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Fourniture et mise en place de bâtiments modulaires douches au stade des Plans Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Villeneuve-Loubet Correspondant : Lionnel LUCA, Place de l'Hôtel de Ville, 06270 Villeneuve-Loubet Principale(s) Activité(s) du pou...
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Fourniture et mise en place de bâtiments modulaires douches au stade des Plans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1196257

Date de clôture estimée : 09/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (15/08/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :Mairie de Villeneuve-Loubet
Correspondant : Lionnel LUCA, Place de l'Hôtel de Ville, 06270 Villeneuve-Loubet
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques


Objet du marché :FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE BATIMENTS MODULAIRES DOUCHES AU STADE DES PLANS


Type de marché de travaux :
Lieu d'exécution :STADE DES PLANS

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : oui
Ces travaux se décomposent comme suit : - Travaux d'enlèvement et de destruction de batiments modulaires existant -Travaux de fourniture et mise en place de modules neufs - Travaux de réfection et pose d'étanchéité entre les modules existant et neuf - Etc. . Marché unique ordinaire
Durée du marché ou délai d'exécution :à compter du 03 novembre 2014 et jusqu'au 12 décembre 2014
Le marché débutera à compter du 03/11/2014 jusqu'au 12/12/2014
Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 5,000% du montant de l'avance
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Autofinancement communal
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements
Unité monétaire utilisée, l'euro

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Prix des prestations (50 %)
Valeur technique au vu du mémoire technique présenté décrivant les moyens humains et matériels mis en oeuvre pour la réalisation des travaux conforme au CCTP ainsi que la méthodologie concernant la sécurité et la gestion des déchets (25 %)
Délai d'exécution des travaux - Fin des travaux le 12 décembre 2014 impérativement (25 %)

Type de procédure :Procédure adaptée


Date limite de réception des offres :09 septembre 2014 à 16 h 00


Délai minimum de validité des offres :120 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 14TX03
Renseignements complémentaires :Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématerialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Si le candidat souhaite transmettre des documents supplémentaires autres que ceux exigés par le Pouvoir Adjudicateur, il lui appartient de transmettre ces documents dans des formats réputés " largement disponibles " (ex. : Word 97-2003, PowerPoint 97-2003, RTF, DWG, JPG, AVI ).. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi
Date d'envoi du présent avis à la publication :14 août 2014

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :Correspondant : Pascal KECK , Mairie de Villeneuve-Loubet Service Développement Durable et Travaux 2 avenue des Rives, 06270 Villeneuve-Loubet, tél. : +33 4 92 13 44 20, courriel : service-travaux@mairie-villeneuve-loubet.fr

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :Correspondant : Bruno SAULNIER , Mairie de Villeneuve-Loubet Direction Générale des Services Place de l'Hôtel de Ville, 06270 Villeneuve-Loubet, tél. : +33 4 92 02 60 34, courriel : bruno.saulnier@mairie-villeneuve-loubet.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :Mairie de Villeneuve-Loubet Service Développement Durable et Travaux 2 avenue des Rives, 06270 Villeneuve-Loubet, adresse internet : http://marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :Mairie de Villeneuve-Loubet Service Développement Durable et Travaux 2 avenue des Rives, 06270 Villeneuve-Loubet, adresse internet : http://www.marches-securises.fr
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