Centrale des marchés
06 fourniture d'équipements citerne avitailleur kérosène sur berce au profit du sdis atelier départemental à Vallauris 06 fourniture d'équipements citerne avitailleur kérosène sur berce au profit du sdis atelier départemental à Vallauris ville : Villeneuve Loubet Cedex code_postal : 06271 lieu : service dépa...
S.D.I.S.06 06271Villeneuve Loubet Cedex demat@sdis06.fr 0493227639
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06 fourniture d'équipements citerne avitailleur kérosène sur berce au profit du sdis atelier départemental à Vallauris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 545306

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (03/04/13)
108434-2013
BOAMP (03/04/13)
13-58040

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
S.D.I.S.06, service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes 140, avenue Maréchal De Lattre De Tassigny B.P. 99, à l'attention de M. le président du conseil d'administration, F-06271 Villeneuve Loubet Cedex. Tél. : (+33) 4 93 22 76 00. E-mail : demat@sdis06.fr. Fax : (+33) 4 93 22 76 39.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sdis06.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture d'équipements citerne avitailleur kérosène sur berce.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : sdis 06 - atelier départemental - 2040, chemin de Saint-Bernard, porte 12, 06220 Vallauris.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'équipements citerne avitailleur kérosène sur berce
Marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics français, passé pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable 1 fois, par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans.
Deux prestations supplémentaires éventuelles sont à chiffrer obligatoirement:
- une prestation supplémentaire éventuelle à caractère technique définie par la fourniture du plein de kérosène accompagnant la livraison de la berce
- une prestation supplémentaire éventuelle à caractère économique définie par la fourniture de pièces détachées d'origine équipementier afférentes au matériel considéré.
La prestation supplémentaire éventuelle pièces détachées de l'équipement, si elle est mise en oeuvre, sera un contrat à bons de commande, sans minimum ni maximum, d'un an, renouvelable 1 fois, tacitement, à l'initiative du S.D.I.S sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
31213000, 44611000,34223200,09131000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique de l'offre (qualité et fonctionnalité des fournitures pour usage professionnel) appréciée au regard des réponses apportées dans le dossier technique (annexe 2 à l'acte d'engagement) par le candidat. Pondération : 50.
2. prix de l'offre examiné au regard du bordereau de prix unitaires remisés (annexe 1 à l'acte d'engagement). Pondération : 40.
3. durée de la garantie. Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0073.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 214-353729 du 07/11/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 13013

Intitulé : Fourniture d'équipements citerne avitailleur kérosène sur berce
Marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics français, passé pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable 1 fois, par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans.
Deux prestations supplémentaires éventuelles sont à chiffrer obligatoirement:
- une prestation supplémentaire éventuelle à caractère technique définie par la fourniture du plein de kérosène accompagnant la livraison de la berce
- une prestation supplémentaire éventuelle à caractère économique définie par la fourniture de pièces détachées d'origine équipementier afférentes au matériel considéré.
La prestation supplémentaire éventuelle pièces détachées de l'équipement, si elle est mise en oeuvre, sera un contrat à bons de commande, sans minimum ni maximum, d'un an, renouvelable 1 fois, tacitement, à l'initiative du S.D.I.S sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans.
V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Desautel, F-,01121 Montluel.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 436 518 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 215 B, annonce n° 97 du 7 novembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : se référer à l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 29 mars 2013.

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