Centrale des marchés
Fourniture des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de deux cuisines de restauration scolaire et aux actions de protocole de la Commune Marché public passé selon une procédure formalisée d’Appel d’Offres Ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique.Conformément aux articles L. ...
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Fourniture des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de deux cuisines de restauration scolaire et aux actions de protocole de la Commune

Marché public ou privé
Référence du marché : 4914223

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (07/10/19)
468619-2019
BOAMP (05/10/19)
19-149473

Département(s) de publication : 6, 83
Annonce No 19-149473
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Mairie de Villeneuve-Loubet, Hôtel de ville / Place de la république, Point(s) de contact : Service commande publique, 06270, Villeneuve Loubet, F, Téléphone : (+33) 4 92 02 60 31, Courriel : juridique@mairie-villeneuve-loubet.fr, Fax : (+33) 4 92 02 60 23, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.villeneuveloubet.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de deux cuisines de restauration scolaire et aux actions de protocole de la Commune
Numéro de référence : 30/2019
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Marché public passé selon une procédure formalisée d’Appel d’Offres Ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique.Conformément aux articles L. 2125-1, R.2162-1 et suivants, ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le marché sera conclu selon la technique d’achat de l’accord cadre exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande.En respect de l’article L. 2113-10 du Code précité, le marché se décompose en 11 lots tels que décrits dans le présent avis.En application de l’article L. 2112-5 du Code de la Commande Publique, à compter de leur prise d’effet chacun des lots deviendra un marché distinct.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de deux cuisines de restauration scolaire et aux actions de protocole de la Commune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum annuel : 3.000 euros H.T. / Maximum annuel : 20.000 euros H.T.Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée d’un (01) an ferme.Une reconduction expresse est possible trois (03) fois pour une période équivalente à un (01) an.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique – Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 70
Coût :
     1. Offre financière proposée / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes BIO
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum annuel : 5.000 euros H.T. / Maximum annuel : 40.000 euros H.T.Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée d’un (01) an ferme.Une reconduction expresse est possible trois (03) fois pour une période équivalente à un (01) an.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique – Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 70
Coût :
     1. Offre financière proposée / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes fraîches et charcuterie
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum annuel : 5.000 euros H.T. / Maximum annuel : 40.000 euros H.T.Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée d’un (01) an ferme.Une reconduction expresse est possible trois (03) fois pour une période équivalente à un (01) an.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique – Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 70
Coût :
     1. Offre financière proposée / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes fraîches et charcuterie BIO
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum annuel : 5.000 euros H.T. / Maximum annuel : 60.000 euros H.T.Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée d’un (01) an ferme.Une reconduction expresse est possible trois (03) fois pour une période équivalente à un (01) an.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique – Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 70
Coût :
     1. Offre financière proposée / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poissons frais issus de la pêche durable
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum annuel : 1.000 euros H.T. / Maximum annuel : 15.000 euros H.T.Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée d’un (01) an ferme.Une reconduction expresse est possible trois (03) fois pour une période équivalente à un (01) an.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique – Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 70
Coût :
     1. Offre financière proposée / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum annuel : 5.000 euros H.T. / Maximum annuel : 40.000 euros H.T.Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée d’un (01) an ferme.Une reconduction expresse est possible trois (03) fois pour une période équivalente à un (01) an.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique – Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 70
Coût :
     1. Offre financière proposée / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés BIO
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum annuel : 5.000 euros H.T. / Maximum annuel : 40.000 euros H.T.Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée d’un (01) an ferme.Une reconduction expresse est possible trois (03) fois pour une période équivalente à un (01) an.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique – Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 70
Coût :
     1. Offre financière proposée / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum annuel : 5.000 euros H.T. / Maximum annuel : 35.000 euros H.T.Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée d’un (01) an ferme.Une reconduction expresse est possible trois (03) fois pour une période équivalente à un (01) an.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique – Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 70
Coût :
     1. Offre financière proposée / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers BIO
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum annuel : 5.000 euros H.T. / Maximum annuel : 25.000 euros H.T.Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée d’un (01) an ferme.Une reconduction expresse est possible trois (03) fois pour une période équivalente à un (01) an.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique – Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 70
Coût :
     1. Offre financière proposée / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Épicerie
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum annuel : 5.000 euros H.T. / Maximum annuel : 30.000 euros H.T.Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée d’un (01) an ferme.Une reconduction expresse est possible trois (03) fois pour une période équivalente à un (01) an.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique – Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 70
Coût :
     1. Offre financière proposée / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Épicerie BIO
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum annuel : 5.000 € H.T. / Maximum annuel : 30.000 € H.T.Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée d’un (01) an ferme.Une reconduction expresse est possible trois (03) fois pour une période équivalente à un (01) an.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique – Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 70
Coût :
     1. Offre financière proposée / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 092-221702 du 14/05/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 30/2019
Lot nº : 1
Intitulé : Fruits et légumes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 août 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 02
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
DORINA SUD SAS, ZI du Capitou - 408, Avenue Louis Lépine, 83600, Fréjus, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 80 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 30/2019
Lot nº : 2
Intitulé : Fruits et légumes BIO
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 août 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 03
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
DORINA SUD SAS, ZI du Capitou - 408, Avenue Louis Lépine, 83600, Fréjus, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 30/2019
Lot nº : 3
Intitulé : Viandes fraîches et charcuterie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 août 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 01
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SYSCO FRANCE SAS, 1, Rue Jean-Baptiste Perrin - CS 60706, 34535, Béziers Cedex, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 30/2019
Lot nº : 4
Intitulé : Viandes fraîches et charcuterie BIO
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 août 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société BIOFINESSE, 1, Impasse du Marché Gare, 31200, Toulouse, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 240 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 240 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 30/2019
Lot nº : 5
Intitulé : Poissons frais issus de la pêche durable
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 30/2019
Lot nº : 6
Intitulé : Produits surgelés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 août 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 03
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Passion Froid Groupe POMONA, Rue de la Famille Laurens - BP 36000, 13791, Aix en Provence Cedex 3, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 30/2019
Lot nº : 7
Intitulé : Produits surgelés BIO
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 août 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société BIOFINESSE, 1, Impasse du Marché Gare, 31200, Toulouse, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 30/2019
Lot nº : 8
Intitulé : Produits laitiers
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 août 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SYSCO FRANCE SAS, 1, Rue Jean-Baptiste Perrin - CS 60706, 34535, Béziers Cedex, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 140 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 140 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 30/2019
Lot nº : 9
Intitulé : Produits laitiers BIO
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 août 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS NATURDIS, 57, Boulevard Marcel Pagnol, 06130, Grasse, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 100 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 100 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 30/2019
Lot nº : 10
Intitulé : Épicerie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 août 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 01
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
POMONA EPISAVEURS, 03, Avenue du Docteur Ténine - CS 80038, 92134, Antony Cedex, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 120 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 30/2019
Lot nº : 11
Intitulé : Épicerie BIO
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 août 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS NATURDIS, 57, Boulevard Marcel Pagnol, 06130, Grasse, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 120 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18, avenue des fleurs, 06000, Nice, F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif de Nice, 18, avenue des fleurs, 06000, Nice, F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
3 octobre 2019
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