Centrale des marchés
Achat de matériels et d'outillage Acquisition de matériels et d'outillage pour la période de janvier 2021 à décembre 2024. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire...
Ville de Villeneuve d'Ascq 59652Villeneuve D'Ascq marches-publics@villeneuvedascq.fr 03 20 67 07 67
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Achat de matériels et d'outillage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5477305

Date de clôture estimée : 14/09/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/07/20)
20-84289
JOUE (06/07/20)
312605-2020

Département(s) de publication : 59
Annonce No 20-84289
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Villeneuve d'Ascq, Numéro national d'identification : 21590009300018, Hôtel de Ville, Place Salvador Allende - Service Marchés Publics, 59652, Villeneuve D'Ascq, F, Téléphone : (+33) 3 20 43 50 70, Courriel : marches-publics@villeneuvedascq.fr, Fax : (+33) 3 20 67 07 67, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.villeneuvedascq.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat de matériels et d'outillage
Numéro de référence : 20s0016
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Acquisition de matériels et d'outillage pour la période de janvier 2021 à décembre 2024. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaires, en application de l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 863 332  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels électriques (câbles, lampes, fournitures générales de matériels électriques)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31681410
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Matériels électriques (câbles, lampes, fournitures générales de matériels électriques)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 833 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.Elle est fixée à 12 mois à compter du 01-01-2020.Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Ccp, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.Le pouvoir adjudicateur retiendra 1 ou 2 titulaires à l'issue de cette consultation
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cylindres et clefs Electroniques et Mécaniques
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31711000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Matériels électriques (câbles, lampes, fournitures générales de matériels électriques)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 34 166 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.Elle est fixée à 12 mois à compter du 01-01-2020.Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Ccp, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.Le pouvoir adjudicateur retiendra 1 ou 2 titulaires à l'issue de cette consultation
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Agrégats
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Matériels électriques (câbles, lampes, fournitures générales de matériels électriques)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 333 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.Elle est fixée à 12 mois à compter du 01-01-2020.Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Ccp, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.Le pouvoir adjudicateur retiendra 1 ou 2 titulaires à l'issue de cette consultation
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maçonnerie
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maçonnerie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.Elle est fixée à 12 mois à compter du 01-01-2020.Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Ccp, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.Le pouvoir adjudicateur retiendra 1 ou 2 titulaires à l'issue de cette consultation
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bois - menuiserie - Panneaux bois
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Bois - menuiserie - Panneaux bois
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 750 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.Elle est fixée à 12 mois à compter du 01-01-2020.Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Ccp, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.Le pouvoir adjudicateur retiendra 1 ou 2 titulaires à l'issue de cette consultation
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Peinture de décoration et de signalétique - produits assimilés peinture et vitrerie
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44810000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Peinture de décoration et de signalétique - produits assimilés peinture et vitrerie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 250 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.Elle est fixée à 12 mois à compter du 01-01-2020.Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Ccp, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.Le pouvoir adjudicateur retiendra 1 ou 2 titulaires à l'issue de cette consultation
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Peinture pour traçage de terrains de sports
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44810000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Peinture pour traçage de terrains de sports
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.Elle est fixée à 12 mois à compter du 01-01-2020.Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Ccp, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.Le pouvoir adjudicateur retiendra 1 ou 2 titulaires à l'issue de cette consultation
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Plomberie
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44115210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Plomberie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.Elle est fixée à 12 mois à compter du 01-01-2020.Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Ccp, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.Le pouvoir adjudicateur retiendra 1 ou 2 titulaires à l'issue de cette consultation
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Quincaillerie - Outillage à main et consommable
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Quincaillerie - Outillage à main et consommable
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.Elle est fixée à 12 mois à compter du 01-01-2020.Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Ccp, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.Le pouvoir adjudicateur retiendra 1 ou 2 titulaires à l'issue de cette consultation
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acier
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14622000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acier
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 167 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.Elle est fixée à 12 mois à compter du 01-01-2020.Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Ccp, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.Le pouvoir adjudicateur retiendra 1 ou 2 titulaires à l'issue de cette consultation
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Brosserie
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39224200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Brosserie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 917 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.Elle est fixée à 12 mois à compter du 01-01-2020.Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Ccp, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.Le pouvoir adjudicateur retiendra 1 ou 2 titulaires à l'issue de cette consultation
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Outillage spécifique pour espaces verts
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Outillage spécifique pour espaces verts
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 417 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.Elle est fixée à 12 mois à compter du 01-01-2020.Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Ccp, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.Le pouvoir adjudicateur retiendra 1 ou 2 titulaires à l'issue de cette consultation
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 2
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14 septembre 2020 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 15 septembre 2020 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 -
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire , Cs62039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038, Nancy, F, Téléphone : (+33) 3 83 34 25 65, Fax : (+33) 3 83 34 22 24
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Mairie de Villeneuve d'Ascq : Service marchés publics, Hôtel de Ville, Place Salvador Allende, 3e étage - Mercury, 59652, Villeneuve d'Ascq, F, Téléphone : (+33) 3 20 43 50 70, Courriel : marches-publics@villeneuvedascq.fr, Fax : (+33) 3 20 67 07 67, Adresse internet : https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r juillet 2020
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