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FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLANTES DIVERSES POUR LA VILLE DE MONTARGIS Numéro de la consultation : 2019-FCS-0020B FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLANTES DIVERSES POUR LA VILLE DE MONTARGIS adresse : 6, Rue Gambetta tel : 02-38-95-10-68 mel : marches@montargis.fr c...
Ville de Montargis 45200Montargis marches@montargis.fr
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FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLANTES DIVERSES POUR LA VILLE DE MONTARGIS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4880822

Date de clôture estimée : 14/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
MarchésOnline (21/09/19)
BOAMP (24/09/19)
19-144910
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 45
Annonce No 19-144910
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Montargis.
 Correspondant : Mme RISPAL Céline, Responsable de la commande Publique, 6, Rue Gambetta 45200 Montargis, tél. : 02-38-95-10-68, courriel : marches@montargis.fr adresse internet : http://www.montargis.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://webmarche.solaere.recia.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : 2019-fcs-0020b fourniture et livraison de plantes diverses pour la ville de montargis.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 15333000.
Lieu de livraison : serres municipales 57 bd kennedy, 45700 Villemandeur.
Code NUTS : -FRB06.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 36 mois.
Valeur minimum estimée (H.T.) : 88 800,00 euros.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 181 500,00 euros.

Caractéristiques principales : 

forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 18/11/2019 jusqu'au 17/11/2022. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.
Estimation de la valeur (H.T.) : entre 88 800,00 et 181 500,00 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; (sur Dc1 à jour au 01/04/2019).
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;(sur Dc2 à jour au 01/04/2019)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - lot 1 : prix des prestations : 40 %;
     - lot 1 : valeur technique : 30 %;
     - lot 1 : délai de livraison et conditionnement : 30 %;
     - lot 2 : prix des prestations : 40 %;
     - lot 2 : valeur technique : 30 %;
     - lot 2 : délai de livraison et conditionnement : 30 %;
     - lot 3 : prix des prestations : 40 %;
     - lot 3 : valeur technique : 30 %;
     - lot 3 : délai de livraison et conditionnement : 30 %;
     - lot 4 : prix des prestations : 40 %;
     - lot 4 : valeur technique : 30 %;
     - lot 4 : délai de livraison et conditionnement : 30 %;
     - lot 5 : prix des prestations : 40 %;
     - lot 5 : valeur technique : 30 %;
     - lot 5 : délai de livraison et conditionnement : 30 %;
     - lot 6 : prix des prestations : 40 %;
     - lot 6 : valeur technique : 30 %;
     - lot 6 : délai de livraison et conditionnement : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 octobre 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Il est demandé un format électronique compatible en lecture par la suite de Microsoft office tant pour les documents textes que les tableaux. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 2019-fcs-0020 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La date prévisionnelle de début d'exécution de l'accord-cadre est prévue au 18/11/2019.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 septembre 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://webmarche.solaere.recia.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://webmarche.solaere.recia.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://webmarche.solaere.recia.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d' Orléans 28, Rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orleans Cedex.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet https://www.telerecours.fr/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
boutures et jeunes plants.
Coût estimé (HT) : entre 4 500,00 euros et 13 500,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 15333000.
Mots descripteurs : Végétaux

Lot(s) 2. -
plantes annuelles et vivaces.
Coût estimé (HT) : entre 54 000,00 euros et 90 000,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 15333000.
Mots descripteurs : Végétaux

Lot(s) 3. -
plantes bisannuelles.
Coût estimé (HT) : entre 10 500,00 euros et 24 000,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 15333000.
Mots descripteurs : Végétaux

Lot(s) 4. -
chrysanthemes.
Coût estimé (HT) : entre 15 000,00 euros et 36 000,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 15333000.
Mots descripteurs : Végétaux

Lot(s) 5. -
plantes fleuries.
Coût estimé (HT) : entre 2 400,00 euros et 9 000,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 15333000.
Mots descripteurs : Végétaux

Lot(s) 6. -
plantes vertes.
Coût estimé (HT) : entre 2 400,00 euros et 9 000,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 15333000.
Mots descripteurs : Végétaux
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