Centrale des marchés
rénovation du gymnase et clôtures au lycée alfred sauvy à Villelongue Dels Monts Rénovation du gymnase et clôtures au lycée Alfred Sauvy à VILLELONGUE-DELS-MONTS (66) designation : Languedoc Roussillon Aménagement tel : 04-99-52-45-24 adresse : 117 rue des Etats Généraux...
Languedoc Roussillon Aménagement 34961Montpellier marches@lr-amenagement.fr 04 99 52 45 25
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Rénovation du gymnase et clôtures au lycée alfred sauvy à Villelongue Dels Monts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1702511

Date de clôture estimée : 27/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/15)
15-148981
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 66
Annonce No 15-148981
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Languedoc Roussillon Aménagement.
 Correspondant : M. Marches marches, languedoc roussillon amenagement, 117 rue des Etats Généraux CS 19536 34961 Montpellier, tél. : 04-99-52-45-24, télécopieur : 04-99-52-45-25, courriel : marches@lr-amenagement.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Société Economie Mixte.

Objet du marché : rénovation du gymnase et clôtures au lycée Alfred Sauvy à VILLELONGUE-DELS-MONTS (66).
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45262600
Objets supplémentaires : 45421000
45430000
45310000.
Lieu d'exécution : lycée Alfred Sauvy - domaine Lagrange, 66740 Villelongue Dels Monts.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le marché comporte les travaux suivants :
- tranche ferme : rénovation du gymnase,
mise en place d'un éclairage du plateau sportif extérieur,
réparation de la clôture extérieure.
- tranche Conditionnelle 1 : joints amiantés des menuiseries extérieures (lot 01)
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : la consultation comporte des options au sens du droit national : les candidats devront répondre aux options obligatoires définies ci-après :
- lot 02 - charpente / couverture / zinguerie / etanchéité / serrurerie :
02.01 - rideau séparatif
- lot 10 - electricité / courants forts / courants faibles :
10.01 - alimentation rideau séparatif
- lot 11 - vrd / clôtures / espaves verts :
11.01 - chemin d'accès gymnase
11.02 - eclairage chemin gymnase
11.03 - clôtures
11.04 - enrobés sur cheminement
- lot 12 - equipements sportifs :
12.01 - poteaux et filets
- option au sens du droit communautaire : possibilité de conclure des avenants pour la réalisation de prestations qui seraient devenues nécessaires à la suite de circonstances imprévues dans l'exécution du marché objet de la présente consultation.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 novembre 2015.
Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie sera appliquée, conformément à l'article 101 du Code des Marchés Publics. Elle pourra être remplacée par une garantie à première demande. Aucune caution personnelle et solidaire ne sera acceptée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de paiement du marché : conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai global de paiement précisé à cet article démarrant à compter de la date de réception de la facture par Languedoc Roussillon Aménagement.
Modalités de financement du Marché : conformément aux articles 106 à 109 du Code des Marchés Publics.
Le financement est assuré par les fonds publics propres de la Collectivité et par avance de la Collectivité au Mandataire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme juridique après attribution du marché sera le groupement solidaire. Conformément à l'article 51 VII du Code des Marchés Publics, le groupement ne respectant pas cette forme sera tenu d'assurer sa transformation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les éléments pris en compte pour juger des capacités du candidat conformément à l'article 52 du Code des Marchés Publics sont :
- capacités financières,
- capacités professionnelles
- moyens en personnel et en matériels du candidat.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 40 %;
     - valeur technique de l'offre appréciée au regard du dossier technique fourni.. : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 octobre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 1310016-tx-12lots.

Renseignements complémentaires : valeur estimative globale des lots : 1 200 000 euro(s) Ht
Les travaux sont répartis en lots et traités par marchés séparés, chaque lot fait l objet d'un marché unique.
il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur n autorise pas la présentation de variantes dans le cadre de la consultation.
les offres variantes seront donc irrecevables et éliminées sans être examinées. L offre de base sera cependant examinée sous réserve qu elle soit présentée de manière distincte de la ou les variantes.
planning prévisionnel : le délai de réalisation sera de 12 mois pour la tranche ferme, 1 mois pour la tranche conditionnelle 1, à compter de l ordre de service de démarrage des travaux, période de préparation comprise
marchés non inscrits dans un projet/programme financé par les fonds communautaires.
dossier rédigé en langue française. Les soumissions en ligne sont autorisées.
renseignements demandes sur la situation du candidat et/ou de chaque membre du groupement : capacites techniques, economiques et financieres : Pièces et renseignements visés aux articles 43 à 45 du Code des Marchés Publics.
Le candidat peut utiliser le modèle de déclaration du candidat joint au dossier ou fournira l ensemble des pièces mentionnées ci-dessous.
les modèle de déclaration du candidat sont également téléchargeables sur le site internet de Languedoc Roussillon Aménagement à l adresse suivante : http://www.lr-amenagement.fr, rubrique marchés publics.
- document(S) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
- déclaration sur l honneur datée et signée en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée précisant que :
A) Condamnation définitive :
- le candidat ne fait pas avoir fait l objet, depuis moins de cinq ans, d une condamnation définitive pour l une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l article 421-5, à l article 433-1, au second alinéa de l article 433-2, au huitième alinéa de l article 434-9, au second alinéa de l article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l Union européenne ;
- le candidat n est pas exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal ;
B) Lutte contre le travail illégal :
- le candidat ne fait pas l objet, depuis moins de cinq ans, d une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 , L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l Union européenne ;
- pour les contrats administratifs, le candidat ne fait pas l objet d une mesure d exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail ;
C) Obligation d emploi des travailleurs handicapés ou assimilés : pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, le candidat atteste être en règle, au cours de l année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l emploi des travailleurs handicapés ;
D) Liquidation judiciaire : le candidat n est pas soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l article L. 640-1 du code de commerce, n est pas en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne fait pas l objet d une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
E) Redressement judiciaire : le candidat n est pas admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d exécution du marché public ou de l accord cadre ;
F) Situation fiscale et sociale : le candidat a, au 31 décembre de l année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l organisme chargé du recouvrement ;

G) Marchés de défense et de sécurité :
- le candidat n a pas été sanctionné par la résiliation de son marché etn a pas vu sa responsabilité civile engagée depuis moins de cinq ans, par une décision de justice définitive, pour méconnaissance de ses engagements en matière de sécurité d approvisionnement ou de sécurité de l information, ou avoir entièrement exécuté les décisions de justice éventuellement prononcées à son encontre et établir, par tout moyen, que son professionnalisme ne plus être remis en doute,
- le candidat a la fiabilité nécessaire pour éviter des atteintes à la sécurité de l Etat,
H) Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes :
- le candidat n a pas fait l objet, depuis moins de cinq ans, d une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l article L. 1146-1 du code du travail,
- le candidat a, au 31 décembre de l année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l obligation de négociation prévue à l article L 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
- renseignements permettant d évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat :
? Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles,
? Moyens en personnel ,
? Moyens en matériel,
? Capacités professionnelles,
? Si le candidat est en mesure de la fournir : Liste des travaux en bâtiment de moins de 5 ans.
procedure de passation :
Marché passé avec une procédure adaptée conformément aux articles 26 II, 28 et 40 III 1° du Code des Marchés Publics.
Modalites d obtention des dossiers de consultation :
Conditions d obtention des dossiers :
Dossier sous forme numérique et/ou papier : Dossier complet - dossier gratuit, pas de caution
mtm BUREAUTIQUE - 17 avenue Ampère - mas Guérido - 66330 Cabestany
Tél. : 04.34.35.31.42 - télécopieur : 04.68.67.17.80 - courriel : cabestany@ateliers-prod.com
Dossier sous forme dématérialisée : Les candidats peuvent télécharger l intégralité du dossier deconsultation sur le site internet de la Région accessible à l adresse : http://www.laregion.fr
Préalablement au téléchargement du dossier de consultation, les candidats doivent procéder à la déclaration de leur identité en indiquant :
- le nom de la personne téléchargeant le Dce
- la raison sociale
- l adresse postale
- une adresse électronique valide qui permet d informer les candidats des éventuelles modifications du Dce
Pour accéder aux documents du DCE, les candidats doivent disposer d un utilitaire permettant de lire les formats de dossiers compressés ".zip" ou le télécharger sur le site de dématérialisation de la Région Languedoc Roussillon.
Lieu de remise des offres :
Le candidat est invité à remettre son offre sous forme dématérialisée à l adresse suivante : http://www.laregion.fr
A défaut, remise des offres sous forme papier ou sous support physique électronique : languedoc roussillon amenagement - 117 rue des Etats Généraux - cS 19536 - 34961 MONTPELLIER Cedex2 (Du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 septembre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Gpt AYATS Architecte (mandataire) / ROMERO Architecte / MATH INGENIERIE / C.T.B. / S.ABIG / Jean-Michel ESTEVE / SERIAL Acoustique.
 4 quai de Barcelone,  66000 Perpignan, , tél. : 04-68-80-18-41, , télécopieur : 04-68-80-18-43, , courriel : y.ayats@orange.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Languedoc Roussillon Aménagement.
, tél. : 04-99-52-45-25.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://marchespublics.cr-languedocroussillon.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7786&orgAcronyme=t5y.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 Montpellier Cedex, tél. : 04-67-54-81-00, courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, télécopieur : 04-67-54-74-10.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 Montpellier Cedex, tél. : 04-67-54-81-00, courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, télécopieur : 04-67-54-74-10.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - désamiantage / Démolitions / Gros-œuvre / Cloisons.
tf : retrait des matériaux amiantés, démolitions partielles, reconstructions partielles, consolidation et réalisation des cloisons internes.
tc : retrait des joints des menuiseries extérieures si ces derniers contiennent de l'amiante
C.P.V. - Objet principal : 45111100
Objets supplémentaires : 45262660
45223220.

Lot(s) 2. - charpente / Couverture / Zinguerie / Etanchéité / Serrurerie.
Réalisation de la charpente, couverture, zinguerie, étanchéité et éléments de serrurerie du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45261213
Objets supplémentaires : 45262650.

Lot(s) 3. - menuiseries extérieures.
Fourniture et pose des menuiseries extérieures du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45421100.

Lot(s) 4. - menuiseries intérieures.
Fourniture et pose des menuiseries intérieures du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45421000.

Lot(s) 5. - faux-Plafonds / Plâtrerie / Peinture.
Fourniture et pose des faux-plafonds des éléments de plâtrerie et réalisation des peintures du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45410000
Objets supplémentaires : 45442100.

Lot(s) 6. - carrelage / Faïences.
Fourniture et pose du carrelage et des faïences du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45430000.

Lot(s) 7. - sol caoutchouc.
Réalisation d'un caoutchouc résistant aux inondations dans le gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45432111.

Lot(s) 8. - ite / Bardage bois.
Fourniture et pose des isolants ITE et des bardages bois
C.P.V. - Objet principal : 45262650.

Lot(s) 9. - cvc / Plomberie.
Equipements en plomberie, chauffage et ventilation du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45331000.

Lot(s) 10. - electricvité / Courants forts / Courants faibles.
Alimentation et pose des équipements en courants faibles et courants forts du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45310000.

Lot(s) 11. - vrd / Clôtures / Espaces Verts.
Aménagement des abords du gymnase ainsi que des voies d'accès, réalisation de l'éclairage et reprise partielle des clôtures
C.P.V. - Objet principal : 45112500.

Lot(s) 12. - equipements sportifs.
Fournitures et pose des matériels sportifs
C.P.V. - Objet principal : 45212220.

Lot(s) 1. - désamiantage / Démolitions / Gros-œuvre / Cloisons.
tf : retrait des matériaux amiantés, démolitions partielles, reconstructions partielles, consolidation et réalisation des cloisons internes.
tc : retrait des joints des menuiseries extérieures si ces derniers contiennent de l'amiante
C.P.V. - Objet principal : 45111100
Objets supplémentaires : 45262660
45223220.
Lot(s) 1. - désamiantage / Démolitions / Gros-œuvre / Cloisons.
tf : retrait des matériaux amiantés, démolitions partielles, reconstructions partielles, consolidation et réalisation des cloisons internes.
tc : retrait des joints des menuiseries extérieures si ces derniers contiennent de l'amiante
C.P.V. - Objet principal : 45111100
Objets supplémentaires : 45262660
45223220.

Lot(s) 2. - charpente / Couverture / Zinguerie / Etanchéité / Serrurerie.
Réalisation de la charpente, couverture, zinguerie, étanchéité et éléments de serrurerie du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45261213
Objets supplémentaires : 45262650.
Lot(s) 2. - charpente / Couverture / Zinguerie / Etanchéité / Serrurerie.
Réalisation de la charpente, couverture, zinguerie, étanchéité et éléments de serrurerie du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45261213
Objets supplémentaires : 45262650.

Lot(s) 3. - menuiseries extérieures.
Fourniture et pose des menuiseries extérieures du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45421100.
Lot(s) 3. - menuiseries extérieures.
Fourniture et pose des menuiseries extérieures du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45421100.

Lot(s) 4. - menuiseries intérieures.
Fourniture et pose des menuiseries intérieures du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 4. - menuiseries intérieures.
Fourniture et pose des menuiseries intérieures du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45421000.

Lot(s) 5. - faux-Plafonds / Plâtrerie / Peinture.
Fourniture et pose des faux-plafonds des éléments de plâtrerie et réalisation des peintures du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45410000
Objets supplémentaires : 45442100.
Lot(s) 5. - faux-Plafonds / Plâtrerie / Peinture.
Fourniture et pose des faux-plafonds des éléments de plâtrerie et réalisation des peintures du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45410000
Objets supplémentaires : 45442100.

Lot(s) 6. - carrelage / Faïences.
Fourniture et pose du carrelage et des faïences du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45430000.
Lot(s) 6. - carrelage / Faïences.
Fourniture et pose du carrelage et des faïences du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45430000.

Lot(s) 7. - sol caoutchouc.
Réalisation d'un caoutchouc résistant aux inondations dans le gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45432111.
Lot(s) 7. - sol caoutchouc.
Réalisation d'un caoutchouc résistant aux inondations dans le gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45432111.

Lot(s) 8. - ite / Bardage bois.
Fourniture et pose des isolants ITE et des bardages bois
C.P.V. - Objet principal : 45262650.
Lot(s) 8. - ite / Bardage bois.
Fourniture et pose des isolants ITE et des bardages bois
C.P.V. - Objet principal : 45262650.

Lot(s) 9. - cvc / Plomberie.
Equipements en plomberie, chauffage et ventilation du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45331000.
Lot(s) 9. - cvc / Plomberie.
Equipements en plomberie, chauffage et ventilation du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45331000.

Lot(s) 10. - electricvité / Courants forts / Courants faibles.
Alimentation et pose des équipements en courants faibles et courants forts du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45310000.
Lot(s) 10. - electricvité / Courants forts / Courants faibles.
Alimentation et pose des équipements en courants faibles et courants forts du gymnase
C.P.V. - Objet principal : 45310000.

Lot(s) 11. - vrd / Clôtures / Espaces Verts.
Aménagement des abords du gymnase ainsi que des voies d'accès, réalisation de l'éclairage et reprise partielle des clôtures
C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Lot(s) 11. - vrd / Clôtures / Espaces Verts.
Aménagement des abords du gymnase ainsi que des voies d'accès, réalisation de l'éclairage et reprise partielle des clôtures
C.P.V. - Objet principal : 45112500.

Lot(s) 12. - equipements sportifs.
Fournitures et pose des matériels sportifs
C.P.V. - Objet principal : 45212220.
Lot(s) 12. - equipements sportifs.
Fournitures et pose des matériels sportifs
C.P.V. - Objet principal : 45212220.
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