1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Villebon-sur-Yvette
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La fourniture et l'entretien de véhicules avec rachat par le titulaire
Description: - Un véhicule particulier de type Crossover Hybride Essence (HEV) 5 portes - Trois véhicules particuliers berlines Electriques (BEV) 5 portes - Un véhicule particulier berline Hybride Essence (HEV) 5 portes avec équipement « POLICE MUNICIPALE » - Un véhicule particulier de type Crossover Hybride Essence (HEV) 5 portes avec équipement « POLICE MUNICIPALE » - Un véhicule utilitaire VL châssis cabine Diesel de 3.5 PTAC, Benne + coffre, simple essieu et d'environ 140 cv DIN +/- à 10 cv DIN
Identifiant de la procédure: ae8bca2b-7af3-474b-ac96-9a54aef3df4e
Identifiant interne: 2024.12-041
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 229 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Un véhicule particulier Crossover Hybride Essence (HEV) 5 portes
Description: Véhicule particulier de type Crossover Hydride Essence (HEV) 5 portes d'environ 140 cv DIN à +/- 10 cv DIN
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/04/2025
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contenu et suivi de la maintenance et des garanties constructeurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthode de travail et qualité du service après-vente et cohérence des moyens mis à disposition pour l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Consommation énergétique et rejet atmosphérique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et traitement des déchets
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de revient du véhicule
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Villebon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Trois véhicules particuliers Electriques (BEV) 5 portes
Description: Véhicule particulier berline 5 portes ELECTRIQUE (BEV) d'environ 140 cv DIN à +/- 10 cv DIN
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/04/2025
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contenu et suivi de la maintenance et des garanties constructeurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthode de travail et qualité du service après-vente et cohérence des moyens mis à disposition pour l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Autonomie, puissance, consommation et rejet atmosphérique du véhicule
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et traitement des déchets
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de revient du véhicule
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Villebon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Un véhicule particulier berline Hybride Essence (HEV) 5 portes avec équipement "Police Municipale"
Description: Véhicule particulier berline Hybride Essence (HEV) 5 portes d'environ 130 cv à +/- 15 cv
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/04/2025
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contenu et suivi de la maintenance et des garanties constructeurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthode de travail et qualité du service après-vente et cohérence des moyens mis à disposition pour l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Consommation énergétique et rejet atmosphérique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et traitement des déchets
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de revient du véhicule
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Villebon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Un véhicule particulier Crossover Hybride Essence (HEV) 5 portes avec équipement "POLICE MUNICIPALE"
Description: Véhicule Particulier de type SUV Hybride Essence (HEV) 5 portes d'environ 140 cv DIN à +/- 10 cv DIN
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/04/2025
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contenu et suivi de la maintenance et des garanties constructeurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthode de travail et qualité du service après-vente et cohérence des moyens mis à disposition pour l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Consommation énergétique et rejet atmosphérique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et traitement des déchets
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de revient du véhicule
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Villebon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Un VU Benne transporteur + coffre simple essieu Diesel 3,5 T PTAC
Description: Véhicule utilitaire VL châssis cabine diesel de 3,5 T PTAC d'environ 140 cv DIN
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/04/2025
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contenu et suivi de la maintenance et des garanties constructeurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthode de travail et qualité du service après-vente et cohérence des moyens mis à disposition pour l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Consommation énergétique et rejet atmosphérique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et traitement des déchets
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de revient du véhicule
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Villebon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 221 802,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BERNIER ESSONNE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 27 630,13 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-12-04a
Titre: Un véhicule particulier Crossover Hybride Essence (Hev) 5 portes
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AUTOMOTIVE PARTS AND SERVICES GROUP
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 86 096,03 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-12-04b
Titre: Trois véhicules particuliers Electriques (Bev) 5 portes
Date de conclusion du marché: 29/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BERNIER ESSONNE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 30 708,30 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-12-04c
Titre: Un véhicule particulier berline Hybride Essence (Hev) 5 portes avec équipement "Police Municipale"
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BERNIER ESSONNE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 34 559,80 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-12-04d
Titre: Un véhicule particulier Crossover Hybride Essence (Hev) 5 portes avec équipement "Police Municipale"
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BERNIER ESSONNE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 42 808,63 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-12-04e
Titre: Un Vu Benne transporteur + coffre simple essieu Diesel 3,5 T Ptac
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 237E0E69-ADDB-3EC4-175E3CE8124C0760
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Villebon-sur-Yvette
Numéro d’enregistrement: 59942
Adresse postale: Place Gérard Nevers
Ville: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: DA SILVA Victor
Téléphone: 0169934900
Télécopieur: 0160404354
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mairie de Villebon
Numéro d’enregistrement: 1872004
Adresse postale: Place Gérard Nevers
Ville: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169934900
Télécopieur: 0160404354
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 237E0EAE-A243-80F6-209A444B85457E17
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205487
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 237E0EBD-CFA3-0D5B-7CE1DA291C2889F2
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205487
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BERNIER ESSONNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1583333-1-1-1
Adresse postale: 12 rue de la réunion
Ville: Les Ulis
Code postal: 91940
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169072852
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AUTOMOTIVE PARTS AND SERVICES GROUP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1583333-1-2-1
Adresse postale: 19 Rue Des Otages
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: BERNIER ESSONNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1583333-1-3-1
Adresse postale: 12 rue de la réunion
Ville: Les Ulis
Code postal: 91940
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169072852
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: BERNIER ESSONNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1583333-1-4-1
Adresse postale: 12 rue de la réunion
Ville: Les Ulis
Code postal: 91940
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169072852
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BERNIER ESSONNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1583333-1-5-1
Adresse postale: 12 rue de la réunion
Ville: Les Ulis
Code postal: 91940
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169072852
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 27a33cef-f6c1-4701-9572-29d418bd16b7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/06/2025 17:40:22 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 391469-2025
Numéro de publication au JO S: 114/2025
Date de publication: 17/06/2025
