1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GUSTAVE ROUSSY
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: la fourniture de renouvellement de mobilier de bureau existant, chaises, fauteuils et mobilier d'accueil et mobilier de classement de marque CLEN / COLUMBIA, SOKOA, et FLOKK et la fourniture de mobilier de bureau, mobilier d'assise, de classement et d'accueil pour les nouveaux besoins et projets.
Description: la fourniture de renouvellement de mobilier de bureau existant, chaises, fauteuils et mobilier d'accueil et mobilier de classement de marque CLEN / COLUMBIA, SOKOA, et FLOKK et la fourniture de mobilier de bureau, mobilier d'assise, de classement et d'accueil pour les nouveaux besoins et projets. Le présent marché couvre également : - La durée de garantie du mobilier et ses accessoires - La pérennité du mobilier et de ses accessoires - La livraison, montage et installation - L'enlèvement des emballages - Le SAV - Le conseil, fournitures de vues 3D, plans d'aménagement pour les projets
Identifiant de la procédure: b92faede-82be-4b79-9c16-cbe5cdf4b529
Identifiant interne: SAM-25-1034
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au REGLEMENT DE CANDIDATURE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de mobilier de marque SOKOA - CLEN / COLOMBIA et FLOKK imposé pour le réassort de mobilier existant à Gustave Roussy et fourniture de mobilier sans contrainte de marque pour les nouveaux projets inférieurs à 60 000 euros HT
Description: RAS
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 20/02/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/02/2025 13:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RAS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GUSTAVE ROUSSY
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de mobilier dans le cadre de projets d'aménagement impliquant de la programmation et gestion de projet supérieur à 60 000 euros HT
Description: Dans le cadre d'aménagements de nouveaux bâtiments ou d'étages complets
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 20/02/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/02/2025 13:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RAS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GUSTAVE ROUSSY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GUSTAVE ROUSSY
Numéro d’enregistrement: 7757411010031
Adresse postale: 114 rue Edouard Vaillant
Ville: Villejuif cedex
Code postal: 94805
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 142116042
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire
Numéro d’enregistrement: 17750111100641
Ville: CRETEIL
Code postal: 94000
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0149811600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA
Numéro d’enregistrement: 17750000600024
Ville: PARIS
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0182524272
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b6b49f54-2253-46ab-b49f-ec59397335cc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2025 09:50:04 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 25808-2025
Numéro de publication au JO S: 10/2025
Date de publication: 15/01/2025
