1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GUSTAVE ROUSSY
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation relatif à la maintenance tous risques de l'accélérateur linéaire de particules NOVALIS-TX utilisé dans le service de radiothérapie de Gustave ROUSSY
Description: Prestation relatif à la maintenance tous risques de l'accélérateur linéaire de particules NOVALIS-TX utilisé dans le service de radiothérapie de Gustave ROUSSY
Identifiant de la procédure: aeab56c1-91c1-4268-a9e7-8e6377c4da0c
Identifiant interne: MED-24-1040
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation relatif à la maintenance tous risques de l'accélérateur linéaire de particules NOVALIS-TX utilisé dans le service de radiothérapie de Gustave ROUSSY
Description: Prestation relatif à la maintenance tous risques de l'accélérateur linéaire de particules NOVALIS-TX utilisé dans le service de radiothérapie de Gustave ROUSSY
Identifiant interne: MED-24-1040
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judiciaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GUSTAVE ROUSSY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GUSTAVE ROUSSY
Numéro d’enregistrement: 77574110100031
Adresse postale: 114, rue Edouard Vaillant
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94805
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 142114674
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire
Numéro d’enregistrement: 17750000600024
Ville: CRETEIL
Code postal: 94000
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 359329f4-2c46-43af-a9b5-2e04e5f36172 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/10/2024 18:00:06 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 638897-2024
Numéro de publication au JO S: 206/2024
Date de publication: 22/10/2024
