1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHT Psy Sud Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Relance - Location de lits médicalisés, de fauteuils roulants, de lève-personnes, de cannes, de déambulateurs et de matelas particuliers pour le GHT Psy Sud Paris
Description: Relance - Location de lits médicalisés, de fauteuils roulants, de lève-personnes, de cannes, de déambulateurs et de matelas particuliers pour le GHT Psy Sud Paris
Identifiant de la procédure: 75543498-5674-4cbc-abc7-cbfdd4994e83
Identifiant interne: LOCATION_EQUIPEMENT_MEDICALISE_RELANCE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33192100 Lits médicaux, 33193120 Fauteuils roulants
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 54 Avenue de la République
Ville: Villejuif
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 143 Avenue Armand Guillebaud
Ville: Antony
Code postal: 92161
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7, rue Benserade
Ville: GENTILLY
Code postal: 94257
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Corruption:
Fraude:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Participation à une organisation criminelle:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Motifs liés à l’insolvabilité, aux conflits d’intérêts ou à une faute professionnelle:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Faute professionnelle grave:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Violation de l'obligation relative au paiement des impôts:
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0003
Lots inclus: LOT-0003, LOT-0004
Titre: Prestations de gardiennage pour le GHT Psy Sud Paris
Description: Prestation de surveillance et de sécurité, destiné aux établissement du GHT PSY SUD PARIS.
Identifiant interne: PRESTATIONS_GARDIENNAGE_GHT
4.1.1.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 850 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 850 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre dans le groupe de lots: 850 000,00 EUR
4.1.2.
Informations générales
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 1 - Lits médicalisés hydrauliques sans fils
Description: Lits médicalisés hydrauliques sans fils
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33192100 Lits médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Fondation Vallée 7 - rue Benserade
Ville: Gentilly
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Etablissement Erasme - 143 av Armand Guillebaud
Ville: ANTONY
Code postal: 92161
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GHT Psy Sud Paris
Organisation qui traite les offres: GHT Psy Sud Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 2 -Lits médicalisés électriques
Description: Lits médicalisés électriques
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33192100 Lits médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Fondation Vallée 7 - rue Benserade
Ville: Gentilly
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Etablissement Erasme - 143 av Armand Guillebaud
Ville: ANTONY
Code postal: 92161
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GHT Psy Sud Paris
Organisation qui traite les offres: GHT Psy Sud Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 3 -Fauteuils roulants
Description: Fauteuils roulants
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33193120 Fauteuils roulants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Fondation Vallée 7 - rue Benserade
Ville: Gentilly
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Etablissement Erasme - 143 av Armand Guillebaud
Ville: ANTONY
Code postal: 92161
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GHT Psy Sud Paris
Organisation qui traite les offres: GHT Psy Sud Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 4 -Lève-personnes
Description: Lève-personnes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Fondation Vallée 7 - rue Benserade
Ville: Gentilly
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Etablissement Erasme - 143 av Armand Guillebaud
Ville: ANTONY
Code postal: 92161
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GHT Psy Sud Paris
Organisation qui traite les offres: GHT Psy Sud Paris
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 5 -Cannes
Description: Cannes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Fondation Vallée 7 - rue Benserade
Ville: Gentilly
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Etablissement Erasme - 143 av Armand Guillebaud
Ville: ANTONY
Code postal: 92161
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GHT Psy Sud Paris
Organisation qui traite les offres: GHT Psy Sud Paris
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 6 - Déambulateurs, chaises et matelas particuliers
Description: Déambulateurs, chaises et matelas particuliers
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Fondation Vallée 7 - rue Benserade
Ville: Gentilly
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Etablissement Erasme - 143 av Armand Guillebaud
Ville: ANTONY
Code postal: 92161
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GHT Psy Sud Paris
Organisation qui traite les offres: GHT Psy Sud Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHT Psy Sud Paris
Numéro d’enregistrement: 26940106300012
Adresse postale: 54, avenue de la République BP 20065
Ville: Villejuif cedex
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
Téléphone: 0142117195
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Ville: MELUN
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 581820b4-3884-416a-aeb6-ac4dc492aee1 - 08
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/04/2025 17:04:01 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 279470-2025
Numéro de publication au JO S: 84/2025
Date de publication: 30/04/2025
