1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHT Psy Sud Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location de lits médicalisés, de fauteuils roulants, de lève-personnes, de cannes, de déambulateurs et de matelas particuliers pour le GHT PSY SUD PARIS.
Description: Le présent marché a pour objet la location de lits médicalisés, de fauteuils roulants, de lève-personnes, de cannes, de déambulateurs et de matelas particuliers, destiné aux établissement du GHT PSY SUD PARIS.
Identifiant de la procédure: 479e1942-4ce0-4792-8c95-52b27cb9714a
Identifiant interne: LOCATION_EQUIPEMENT_MEDICALISE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33192100 Lits médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 54 Avenue de la République
Ville: Villejuif
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7, rue Benserade
Ville: GENTILLY
Code postal: 94257
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 143, avenue Armand Guillebaud
Ville: ANTONY
Code postal: 92161
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
État de cessation d’activités:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0003
Lots inclus: LOT-0002, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010
Titre: Location de lits médicalisés, de fauteuils roulants, de lève-personnes, de cannes, de déambulateurs et de matelas particuliers
Description: Location de lits médicalisés, de fauteuils roulants, de lève-personnes, de cannes, de déambulateurs et de matelas particuliers pour le GHT Psy Sud Paris
Identifiant interne: LOCATION_EQUIPEMENT_MEDICALISE
4.1.1.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 1 - Lits médicalisés hydrauliques sans fils
Description: Lits médicalisés hydrauliques sans fils
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192100 Lits médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GH Paul Guiraud (intra et extra hospitalier) - 54, avenue de la République
Ville: Villejuif
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EPS Erasme (intra et extra hospitalier) 143 av Armand Guillebaud
Ville: Antony
Code postal: 92161
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: La Fondation Vallée (intra et extra hospitalier) 7 rue Benserade
Ville: Gentilly
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - L'attestation de régularité fiscale délivrée en 2019 que vous pouvez obtenir en ligne sur internet à l'adresse suivante : https://www.impots.gouv.fr/portail/ ; - L'attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions (attestation de vigilance) datant de moins de 6 mois délivrée en ligne sur internet à l'adresse suivante : https://www.urssaf.fr/portail/home.html ou https://www.net-entreprises.fr.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Une copie de l'extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extraits K ou K bis) datant de moins de 3 mois, - La Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - La liste des principales prestations effectuées en établissements de santé (public ou privé) de préférence en Ile de France, en indiquant l'année, le montant et le nombre d'employés, le nom et le téléphone du contact client.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHT Psy Sud Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 2 - Lits médicalisés électriques
Description: Lits médicalisés électriques
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192100 Lits médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GH Paul Guiraud (intra et extra hospitalier) - 54, avenue de la République
Ville: Villejuif
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EPS Erasme (intra et extra hospitalier) 143 av Armand Guillebaud
Ville: Antony
Code postal: 92161
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: La Fondation Vallée (intra et extra hospitalier) 7 rue Benserade
Ville: Gentilly
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - L'attestation de régularité fiscale délivrée en 2019 que vous pouvez obtenir en ligne sur internet à l'adresse suivante : https://www.impots.gouv.fr/portail/ ; - L'attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions (attestation de vigilance) datant de moins de 6 mois délivrée en ligne sur internet à l'adresse suivante : https://www.urssaf.fr/portail/home.html ou https://www.net-entreprises.fr.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Une copie de l'extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extraits K ou K bis) datant de moins de 3 mois, - La Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - La liste des principales prestations effectuées en établissements de santé (public ou privé) de préférence en Ile de France, en indiquant l'année, le montant et le nombre d'employés, le nom et le téléphone du contact client.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHT Psy Sud Paris
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 3 - Fauteuils roulants
Description: Fauteuils roulants
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GH Paul Guiraud (intra et extra hospitalier) - 54, avenue de la République
Ville: Villejuif
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EPS Erasme (intra et extra hospitalier) 143 av Armand Guillebaud
Ville: Antony
Code postal: 92161
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: La Fondation Vallée (intra et extra hospitalier) 7 rue Benserade
Ville: Gentilly
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - L'attestation de régularité fiscale délivrée en 2019 que vous pouvez obtenir en ligne sur internet à l'adresse suivante : https://www.impots.gouv.fr/portail/ ; - L'attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions (attestation de vigilance) datant de moins de 6 mois délivrée en ligne sur internet à l'adresse suivante : https://www.urssaf.fr/portail/home.html ou https://www.net-entreprises.fr.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Une copie de l'extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extraits K ou K bis) datant de moins de 3 mois, - La Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - La liste des principales prestations effectuées en établissements de santé (public ou privé) de préférence en Ile de France, en indiquant l'année, le montant et le nombre d'employés, le nom et le téléphone du contact client.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHT Psy Sud Paris
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 4 - Lève-personnes
Description: Lève-personnes
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GH Paul Guiraud (intra et extra hospitalier) - 54, avenue de la République
Ville: Villejuif
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EPS Erasme (intra et extra hospitalier) 143 av Armand Guillebaud
Ville: Antony
Code postal: 92161
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: La Fondation Vallée (intra et extra hospitalier) 7 rue Benserade
Ville: Gentilly
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - L'attestation de régularité fiscale délivrée en 2019 que vous pouvez obtenir en ligne sur internet à l'adresse suivante : https://www.impots.gouv.fr/portail/ ; - L'attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions (attestation de vigilance) datant de moins de 6 mois délivrée en ligne sur internet à l'adresse suivante : https://www.urssaf.fr/portail/home.html ou https://www.net-entreprises.fr.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Une copie de l'extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extraits K ou K bis) datant de moins de 3 mois, - La Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - La liste des principales prestations effectuées en établissements de santé (public ou privé) de préférence en Ile de France, en indiquant l'année, le montant et le nombre d'employés, le nom et le téléphone du contact client.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHT Psy Sud Paris
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 5 - Cannes
Description: Cannes
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GH Paul Guiraud (intra et extra hospitalier) - 54, avenue de la République
Ville: Villejuif
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EPS Erasme (intra et extra hospitalier) 143 av Armand Guillebaud
Ville: Antony
Code postal: 92161
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: La Fondation Vallée (intra et extra hospitalier) 7 rue Benserade
Ville: Gentilly
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - L'attestation de régularité fiscale délivrée en 2019 que vous pouvez obtenir en ligne sur internet à l'adresse suivante : https://www.impots.gouv.fr/portail/ ; - L'attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions (attestation de vigilance) datant de moins de 6 mois délivrée en ligne sur internet à l'adresse suivante : https://www.urssaf.fr/portail/home.html ou https://www.net-entreprises.fr.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Une copie de l'extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extraits K ou K bis) datant de moins de 3 mois, - La Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - La liste des principales prestations effectuées en établissements de santé (public ou privé) de préférence en Ile de France, en indiquant l'année, le montant et le nombre d'employés, le nom et le téléphone du contact client.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHT Psy Sud Paris
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 6 - Déambulateurs, chaises et matelas particuliers
Description: Déambulateurs, chaises et matelas particuliers
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GH Paul Guiraud (intra et extra hospitalier) - 54, avenue de la République
Ville: Villejuif
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EPS Erasme (intra et extra hospitalier) 143 av Armand Guillebaud
Ville: Antony
Code postal: 92161
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: La Fondation Vallée (intra et extra hospitalier) 7 rue Benserade
Ville: Gentilly
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - L'attestation de régularité fiscale délivrée en 2019 que vous pouvez obtenir en ligne sur internet à l'adresse suivante : https://www.impots.gouv.fr/portail/ ; - L'attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions (attestation de vigilance) datant de moins de 6 mois délivrée en ligne sur internet à l'adresse suivante : https://www.urssaf.fr/portail/home.html ou https://www.net-entreprises.fr.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Une copie de l'extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extraits K ou K bis) datant de moins de 3 mois, - La Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - La liste des principales prestations effectuées en établissements de santé (public ou privé) de préférence en Ile de France, en indiquant l'année, le montant et le nombre d'employés, le nom et le téléphone du contact client.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHT Psy Sud Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHT Psy Sud Paris
Numéro d’enregistrement: 26940106300012
Adresse postale: 54, avenue de la République BP 20065
Ville: Villejuif cedex
Code postal: 94806
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
Téléphone: 0142117195
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b86a3433-f09e-4080-96d7-91561199fc88 - 06
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/02/2025 15:08:09 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 82163-2025
Numéro de publication au JO S: 26/2025
Date de publication: 06/02/2025
