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A proximité de Paris 75011 Paris
Acheteur : GIP RESAH
23 avenue d'Italie
75013 Paris
Tel : +33155289851
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 23/01/2024  
3 Lots
Lot 1
formations transverses et transformation numerique
Lot 2
formations sante et securite au travail
Lot 3
formations soins / organisations des soins / personnel soignant
Secteurs d'activité
Services de formation professionnelle.

réalisation de prestations de formation professionnelle et prestations associées

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 780134-2023

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: gip resah
Adresse postale: 47 rue de charonne
Ville: Paris
Code NUTS: FR France
Code postal: 75011
Pays: France
Courriel: Presta-intell@resah.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.resah.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=864749&orgAcronyme=a0z
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=864749&orgAcronyme=a0z
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Centrale d'achat

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

réalisation de prestations de formation professionnelle et prestations associées

Numéro de référence: 2024-R001-000-000
II.1.2)Code CPV principal
80530000 Services de formation professionnelle
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

réalisation de prestations de formation professionnelle et prestations associées

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 20 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

formations transverses et transformation numerique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine et DROM

II.2.4)Description des prestations:

formations transverses et transformation numerique

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum sur la durée théorique de l'accord-cadre est de 20 000 000 euro(s)ht

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

formations sante et securite au travail

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine et DROM

II.2.4)Description des prestations:

formations sante et securite au travail

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée théorique est de 10 000 000euro(s)ht

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

formations soins / organisations des soins / personnel soignant

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine et DROM

II.2.4)Description des prestations:

formations soins / organisations des soins / personnel soignant

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée théorique est de 10 000 000euro(s) (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

les éléments relatives à la candidature et les critères de notations des offres sont décrits dans le règlement de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt
Date: 23/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2-2° du Code, au profit des Bénéficiaires Potentiels dont la liste est annexée au CCP. Les accords cadres sont à bons de commandes et mono-attributaires, ils comportent un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans, qui sont indiqués dans les rubriques " informations complémentaires". Les documents de consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est gratuite. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: médiateur interne du Resah
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Ville: Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Courriel: Mediateur@resah.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/12/2023
Source de l'annonce : https://marches.maximilien.fr/
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