A proximité de Villefranche-sur-Saône 69655 Rhone
Acheteur : hno villefranche
69655 VILLEFRANCHE
Tel : 0474092482
6 Lots
Lot 1
Prestations de GEOMETRE HNO Villefranche - EHPAD Courajod - HNO Trévoux - HNO Tarare - HNO Beaujeu Belleville
Lot 2
Prestations de RELEVES TOPOGRAPHIQUES HNO Villefranche - EHPAD Courajod - HNO Trévoux - HNO Tarare - HNO Beaujeu Belleville
Lot 3
Prestations de GEOMETRE CH Saint Cyr Au Mont d'Or
Lot 4
Prestations de RELEVES TOPOGRAPHIQUES CH Saint Cyr Au Mont d'Or
Lot 5
Prestations de GEOMETRE CH Beaujolais Vert
Lot 6
Prestations de RELEVES TOPOGRAPHIQUES CH Beaujolais Vert
Secteurs d'activité
Services topographiques.

MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/05/2025
JOUE - 282369-2025
282369-2025 - Résultats
France – Services topographiques – MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
OJ S 85/2025 02/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielhno villefranche
Adresse électroniquecellule.marches@hno.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
DescriptionMISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Identifiant de la procédure48bce037-e777-4b2d-a894-99b96a81bbc6
Avis précédent950c81bf-9f00-4ec7-8e53-2801cdb9ef0e-01
Identifiant interne2025AO002
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Villevillefranche sur saone
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Villetrévoux
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Villetarare
Code postal69170
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Villecours la ville
Code postal69470
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Villebeaujeu
Code postal69430
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Villebelleville en beaujolais
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Villesaint cyr au mont d'or
Code postal69250
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Villeblacé
Code postal69460
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations de GEOMETRE HNO Villefranche - EHPAD Courajod - HNO Trévoux - HNO Tarare - HNO Beaujeu Belleville
DescriptionPrestations de GEOMETRE HNO Villefranche - EHPAD Courajod - HNO Trévoux - HNO Tarare - HNO Beaujeu Belleville
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Villevillefranche sur saone
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Villetrévoux
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Villetarare
Code postal69170
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Villebelleville en beaujolais
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Villebeaujeu
Code postal69430
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Villeblacé
Code postal69460
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
Descriptionla valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionRSE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourshno villefranche
Organisation qui signe le marchéhno villefranche
5.1.
LotLOT-0007
TitrePrestations de RELEVES TOPOGRAPHIQUES HNO Villefranche - EHPAD Courajod - HNO Trévoux - HNO Tarare - HNO Beaujeu Belleville
DescriptionPrestations de RELEVES TOPOGRAPHIQUES HNO Villefranche - EHPAD Courajod - HNO Trévoux - HNO Tarare - HNO Beaujeu Belleville
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVILLEFRANCHE SUR SAONE
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTREVOUX
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTARARE
Code postal69170
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBEAUJEU
Code postal69430
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELLEVILLE EN BEAUJOLAIS
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBLACE
Code postal69460
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
Descriptionla valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionRSE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourshno villefranche
Organisation qui signe le marchéhno villefranche
5.1.
LotLOT-0008
TitrePrestations de GEOMETRE CH Saint Cyr Au Mont d'Or
DescriptionPrestations de GEOMETRE CH Saint Cyr Au Mont d'Or
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT CYR AU MONT D'OR
Code postal69250
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
Descriptionla valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionRSE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourshno villefranche
Organisation qui signe le marchéhno villefranche
5.1.
LotLOT-0009
TitrePrestations de RELEVES TOPOGRAPHIQUES CH Saint Cyr Au Mont d'Or
DescriptionPrestations de RELEVES TOPOGRAPHIQUES CH Saint Cyr Au Mont d'Or
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT CYR AU MONT D'OR
Code postal69250
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
Descriptionla valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionRSE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourshno villefranche
Organisation qui signe le marchéhno villefranche
5.1.
LotLOT-0010
TitrePrestations de GEOMETRE CH Beaujolais Vert
DescriptionPrestations de GEOMETRE CH Beaujolais Vert
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCOURS LA VILLE
Code postal69470
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
Descriptionla valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionRSE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourshno villefranche
Organisation qui signe le marchéhno villefranche
5.1.
LotLOT-0011
TitrePrestations de RELEVES TOPOGRAPHIQUES CH Beaujolais Vert
DescriptionPrestations de RELEVES TOPOGRAPHIQUES CH Beaujolais Vert
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCOURS LA VILLE
Code postal69470
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
Descriptionla valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionRSE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourshno villefranche
Organisation qui signe le marchéhno villefranche
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis5 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure5 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTERRA URBA GEOMETRES EXPERTS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 500 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché250260 TERRA URBA GEOMETRES EXPERTS
Date à laquelle le lauréat a été choisi10/04/2025
Date de conclusion du marché29/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre104574-2025
Organisation qui signe le marchéhno villefranche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS NEOCAPTURE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre1 500 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché250261 NEOCAPTURE
Date à laquelle le lauréat a été choisi10/04/2025
Date de conclusion du marché29/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre104574-2025
Organisation qui signe le marchéhno villefranche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues11
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTERRA URBA GEOMETRES EXPERTS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre500 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché250262 TERRA URBA GEOMETRES EXPERTS
Date à laquelle le lauréat a été choisi10/04/2025
Date de conclusion du marché29/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre104574-2025
Organisation qui signe le marchéhno villefranche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS NEOCAPTURE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre500 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché250263 NEOCAPTURE
Date à laquelle le lauréat a été choisi10/04/2025
Date de conclusion du marché29/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre104574-2025
Organisation qui signe le marchéhno villefranche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTERRA URBA GEOMETRES EXPERTS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre500 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché250264 TERRA URBA GEOMETRES EXPERTS
Date à laquelle le lauréat a été choisi10/04/2025
Date de conclusion du marché29/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre104574-2025
Organisation qui signe le marchéhno villefranche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues11
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS NEOCAPTURE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre500 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché250265 NEOCAPTURE
Date à laquelle le lauréat a été choisi10/04/2025
Date de conclusion du marché29/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre104574-2025
Organisation qui signe le marchéhno villefranche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielhno villefranche
Numéro d’enregistrement26690025700046
Adresse postalenull
Villevillefranche sur saone cedex
Code postal69655
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquecellule.marches@hno.fr
Téléphone0474092482
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielSAS NEOCAPTURE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement902 541 390 00016
Villegenas
Code postal69740
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@neocapture.fr
Téléphone0487768631
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0007, LOT-0009, LOT-0011
8.1.
ORG-0003
Nom officielTERRA URBA GEOMETRES EXPERTS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement324 623 032 00020
Villevillefranche sur saone
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquej.privat@terra-urba.fr
Téléphone0630809101
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0008, LOT-0010
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Villelyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6c0af36e-860b-4543-9437-fb99f28af9c0  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis30/04/2025 13:02:16 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis282369-2025
Numéro de publication au JO S85/2025
Date de publication02/05/2025