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69 fournitures de livres :fictions, documentaires adultes, enfants et bd pour les besoins de la ville à Villefranche Sur Saône 69 fournitures de livres :fictions, documentaires adultes, enfants et bd pour les besoins de la ville à Villefranche Sur Saône fournitures De Livres : Office de Livres Fictions, Documentaires adult...
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69 fournitures de livres :fictions, documentaires adultes, enfants et bd pour les besoins de la ville à Villefranche Sur Saône

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271131

Date de clôture estimée : 29/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-195288
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Villefranche-sur-saône.
Correspondant : le député-maire, service Marchés Publics, 183 rue de la Paix B.P. 70419, 69653 Villefranche-sur-Saône, tél. : 04-74-62-60-09, télécopieur : 04-74-62-60-97, courriel : marchespublics@villefranche.net, adresse internet : http://villefranche.net.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.info.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fournitures De Livres : Office de Livres
Fictions, Documentaires adultes - enfants et Bd.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 22100000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché de fournitures ordinaires
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- délai de livraison : 30 % ;
- valeur technique : 25 % ;
- prix : 25 % ;
- participation et partenariat : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 octobre 2012, à 10 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13sa1600.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Procédure : Procédure adaptée, Dce/Offres/Questions : http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché : rabais sur catalogues ; marché reconductible par tacite reconduction 2 fois maximum
criteres d'attributions : . Le critère "Délai de livraison" sera apprécié en fonction des éléments suivants :
- rapidité, respect des délais, conformité de la livraison à partir de la date de prise de connaissance de la commande.. Le critère "Valeur Technique" sera apprécié en fonction des éléments suivants :
- fournitures de documents, conseils
- suivi des commandes, reprise, échange,
- service après-vente. Le critère "Prix" sera apprécié en fonction des éléments suivants :
- prix des livres et remise maximum. Le critère "Participation et partenariat" sera apprécié en fonction des éléments suivants :
- prise en compte des prescriptionsindiquées aux chapitres 10 et 11 du Cctp.
Mediatheque Pierre-Mendes-France
79, rue des Jardiniers
69400 Villefranche/S
Mme Canet
04.74.65.56.20.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 octobre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Villefranche : Service Marchés Publics et Assurances.
Mme Jourdan/Mme Perret, du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et 14 heures à 17 heures, 183 rue de la Paix B.P. 70419, 69653 Villefranche/S Cedex, tél. : 04-74-62-60-09, télécopieur : 04-74-62-60-97, courriel : jperret@villefranche.net.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Villefranche-sur-saône : Médiathèque - Mme Canet.
79 rue des Jardiniers, du mardi au vendredi de 9 heures à 12 heures et 14 heures à 17 heures B.P. 70419, 69653 Villefranche-sur-Saône, tél. : 04-74-65-56-20, télécopieur : 04-74-62-60-97, courriel : ncanet@villefranche.net.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03, 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le candidat dispose auprès du tribunal administratif de Lyon sis 184, rue Duguesclin 69003 Lyon des voies et délais de recours suivants :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Livres de fictions et documentaires adultes.

Cout estimé (H.T.) : entre 10 000 EUR et 22 500 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 22100000.
Lot(s) 2 Livres de fictions et documentaires enfants.

Cout estimé (H.T.) : entre 18 000 EUR et 35 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 22100000.
Lot(s) 3 Bandes dessinées pour adultes et enfants.

Cout estimé (H.T.) : entre 3 000 EUR et 6 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 22100000

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