A proximité de Villefranche-sur-Saône 69655 Rhone
Acheteur : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
BP 80 436
69655 Villefranche sur saone
Tel : 0474092577
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 20/04/2026  
6 Lots
Lot 1
HNO VILLEFRANCHE - EHPAD les Archets - EHPAD Pierre de Beaujeu
Lot 2
HNO Trévoux - EHPAD Clairval - EHPAD Villars les Dombes
Lot 3
HNO BEAUJEU BELLEVILLE - EHPAD les Etoux
Lot 4
HNO TARARE - EHPAD La Clairière - EHPAD de Grandris
Lot 5
VITRERIE
Lot 6
NETTOYAGE DE REMISE EN ETAT APRES TRAVAUX
Secteurs d'activité
Services de nettoyage et d'hygiène.
Services de nettoyage de vitres.

PRESTATIONS DE NETTOYAGE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER TERRITORIAL RHÔNE NORD BEAUJOLAIS DOMBES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/03/2026
JOUE - 195519-2026
195519-2026 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage et d'hygiène – PRESTATIONS DE NETTOYAGE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER TERRITORIAL RHÔNE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
OJ S 56/2026 20/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Adresse électroniquecellule.marches@hno.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS DE NETTOYAGE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER TERRITORIAL RHÔNE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
DescriptionPRESTATIONS DE NETTOYAGE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER TERRITORIAL RHÔNE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
Identifiant de la procédureca38c1c5-6e54-4f59-bf84-b3290c68958f
Identifiant interne2026AOR016
Type de procédureRestreinte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleGLEIZE
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTarare
Code postal69170
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTREVOUX
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT CYR AU MONT D'OR
Code postal69450
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBEAUJEU
Code postal69430
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELLEVILLE
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCours
Code postal69470
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBlace
Code postal69460
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre6
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreHNO VILLEFRANCHE - EHPAD les Archets - EHPAD Pierre de Beaujeu
DescriptionHNO VILLEFRANCHE - EHPAD les Archets - EHPAD Pierre de Beaujeu
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleGLEIZE
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures20/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0002
TitreHNO Trévoux - EHPAD Clairval - EHPAD Villars les Dombes
DescriptionHNO Trévoux - EHPAD Clairval - EHPAD Villars les Dombes
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTREVOUX
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures20/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0003
TitreHNO BEAUJEU BELLEVILLE - EHPAD les Etoux
DescriptionHNO BEAUJEU BELLEVILLE - EHPAD les Etoux
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELLEVILLE
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBEAUJEU
Code postal69430
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures20/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0004
TitreHNO TARARE - EHPAD La Clairière - EHPAD de Grandris
DescriptionHNO TARARE - EHPAD La Clairière - EHPAD de Grandris
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTARARE
Code postal69170
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures20/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0005
TitreVITRERIE
DescriptionVITRERIE
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleGLEIZE
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTARARE
Code postal69170
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTREVOUX
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT CYR AU MONT D'OR
Code postal69450
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELLEVILLE
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBEAUJEU
Code postal69430
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCOURS
Code postal69470
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBLACE
Code postal69460
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures20/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0006
TitreNETTOYAGE DE REMISE EN ETAT APRES TRAVAUX
DescriptionNETTOYAGE DE REMISE EN ETAT APRES TRAVAUX
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleGLEIZE
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTARARE
Code postal69170
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTREVOUX
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT CYR AU MONT D'OR
Code postal69450
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBEAUJEU
Code postal69430
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELLEVILLE
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCours
Code postal69470
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBLACE
Code postal69460
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures20/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursHOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielHOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Numéro d’enregistrement26690025700046
Adresse postaleBP 80 436
VilleVillefranche sur saone
Code postal69655
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactMME LARIVIERE FLORE - ASSISTANT ADMINISTRATIF
Adresse électroniquecellule.marches@hno.fr
Téléphone0474096922
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone04 78 14 10 10
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7b620124-ad49-49e0-9fe9-17de59ee7235  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis19/03/2026 11:06:47 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis195519-2026
Numéro de publication au JO S56/2026
Date de publication20/03/2026