1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HNO VILLEFRANCHE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Description: MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Identifiant de la procédure: e8c57f2b-28fe-41b8-a096-d685cb24b440
Identifiant interne: 2024AO056
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: HNO Villefranche - EHPAD Courajod - HNO Trévoux - HNO Tarare - HNO Beaujeu Belleville
Description: MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CA
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Les diplômes du candidat
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: la valeur technique - délais intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HNO VILLEFRANCHE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CH Saint Cyr Au Mont d'Or
Description: MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: chiffre affaire
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Les diplômes du candidat
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: la valeur technique - délais intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HNO VILLEFRANCHE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CH Beaujolais Vert
Description: MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CHIFFRE AFFAIRE
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Les diplômes du candidat
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: la valeur technique - délais intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HNO VILLEFRANCHE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HNO VILLEFRANCHE
Numéro d’enregistrement: 26690025700046
Adresse postale: null
Ville: VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX
Code postal: 69655
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0474092482
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6e44f704-c30e-496a-a995-7e2fd27750a8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/12/2024 08:54:22 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 765402-2024
Numéro de publication au JO S: 243/2024
Date de publication: 13/12/2024
